Conseil Municipal du 3 février 2025

Date de la séance

Lundi 3 février 2025 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-001-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-002-Avances sur subventions 2025 pour certaines associations et le CCAS

Délibération n°2025-003- Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique du groupe sco

Délibération n°2025-004-Débat d’orientations budgétaires 2025

Annexe 1 délibération n°2025-004-Rapport d'orientations budgétaires

Annexe 2 délibération n°2025-004-Etat annuel des indemnités des élus municipaux perçues en 2023

Délibération n°2025-005-Fusion de l'école maternelle Petit Prince et de l'école élémentaire Saint-Exupéry et création d'un group

Délibération n°2025-006 -Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française, partenaire de l’AMF, dans le ca

Délibération n°2025-007-Proposition d’inscription d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemen

Annexe 1 délibération n°2025-007-extraits de carte CDRP78

Annexe 2 délibération n°2025-007-carte PDIPR-1

Annexe 3 délibération n°2025-007-Fiche communale rectifiée

Délibération n°2025-008-Indemnisation des dommages causés par la chute d’un arbre provenant d’une parcelle communale

Délibération n°2025-009-Adhésion au dispositif de Conseil en Énergie Partagé avec ALEC 78

Annexe 1 délibération n°2025-009-ALEC 78 - Convention CEP Magny-les-Hameaux

Délibération n° 2025-010-Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Commune de Magny-les-Hameaux et la Sociét

Annexe 1 délibération n°2025-010- Convention occupation temporaire domaine public trotinettes et vélos

Annexe 2 délibération n°2025-010- Délibération SQY -Redevance occupation domaine public service de trottinettes

Délibération n°2025-011-Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Corot-Samain et du centre de loisirs Bouskidou-Auto

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal 3 février 2025