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Les séances du Conseil

Archives des comptes-rendus

Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2024-048-Election de la Commission municipale permanente Finances

Délibération n°2024-049-Election de la Commission municipale permanente Logement

Délibération n°2024-050-Occupation et utilisation du domaine public de la commune par les véhicules des forces de sécurité intér

Annexe 1 délibération n°2024-050-Courrier Préfet de Police occupation domaine publique

Délibération n°2024-051-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2024-052-Protection Sociale Complémentaire Prévoyance au 1er janvier 2025

Délibération n°2024-053-Modification du forfait mobilités durables

Délibération n°2024-054-Mise en place du RIFSEEP pour les agents de la filière Police municipale

Délibération n°2024-055-Rémunération des intervenants occasionnels-modification du taux de vacation

Délibération n°2024-056-Opération d'ordre non budgétaire

Délibération n°2024-057-Admissions en non valeur des créances irrécouvrables-exercice 2024

Délibération n°2024-058-Anticipation des crédits d'investissement 2025

Délibération n°2024-059-Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours auprès de SQY- Travaux à la Maison de l'Environne

Délibération n°2024-060-Autorisation de versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles Louise Weiss et André Gid

Délibération n°2024-061-Subvention voyage scolaire du collège dans le cadre d'un projet pédagogique Mémoire et Citoyenneté

Délibération n°2024-062-Avenant à la convention portant création d'une entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux

Annexe 1 délibération n°2024-062-Avenant 1 à la convention - Entente Trappes - Magny-production mutualisée des repas

Délibération n°2024-063-Mise à jour du réglement de fonctionnement des établissements Petite enfance

Annexe 1 délibration n°2024-063-Réglement de fonctionnement des établissements Petite Enfance

Délibération n°2024-064-Modification de la dénomination du rond-point des Mines-Place Nantenin Keita

Délibération n°2024-065-Projet de Plan mobilités en Ile-de-france-Avis

Annexe 1 délibération n°2024-065-Plan des mobilités en IDF Synthèse

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Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 septembre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Délibérations

Délibération n°2024-038 -Installation M. TOULLEC en remplacement de Mme LAOULA démissionnaire

Délibération n°2024-039- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2024-040 Tableau des effectifs apprentis

Délibération n°2024-041- Convention CIG accompagnement mise en oeuvre du RGPD

Annexe 1-Délibération.2024-041-Convention CIG accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD

Deliberation n°2024-042-Avenant au règlement intérieur temps péri et extrascolaires 2024-2025

Annexe 1-Délibération n.2024-042-RI TEMPS PERI ET EXTRASCOLAIRES 2024 2025

Délibération n°2024-043- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Budo Club

Délibération n°2024-044-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vivre le Golf à Magny

Délibération n°2024-045-Attribution d'une subvention à l'association Terre et Cité -Projet collège A.Einstein 2024-2025

Délibération n°2024-046- Demande subvention au Conseil départemental des Yvelines- Implantation abribus

Délibération n°2024-047-Convention avec la Communauté d'agglomération SQY-enlèvement graffitis et affichage sauvage, nettoyage h

Annexe 1-Délibération n.2024-047- Convention avec SQY enlèvement graffitis et nettoyage

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

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Conseil Municipal du 24 juin 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 juin 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 24 juin 2024

Délibérations

Délibération n°2024-028 - Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2024-029 - Convention CIG médecine du travail

AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-029-Convention- CIG- medecine -du travail-1-1

Délibération n°2024-030 - JO 2024- Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels pour la mise en propreté de

AR-Annexe-n-1-Deliberation-n-2024-030-JO -Convention -1

Délibération n°2024-031-Délégations du Conseil Municipal au Maire – Demandes d’autorisations d’urbanisme

Délibération n°2024-032- Autorisation donnée au Maire de déposer une Déclaration Préalable de Lotissement pour le détachement

AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-032-Plan-de-situation- Unité-foncière- AK3, 18, 39, 40, 43 et 44-2

Délibération n°2024-033-Saint-Quentin-en-Yvelines - Modification des statuts- Compétence supplémentaire « Création, gestion et

AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-033-delibération- Conseil-SQY-3

Délibération n°2024-034- Saint-Quentin-en-Yvelines- Convention de mise à disposition du Système d’Information Géographique (SI

AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-034-Convention-SIG-version finale-3

Délibération n°2024-035-Modifications du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires 2024/2025

AR-Annexe-1-deliberation-n-2024-035-Reglement- interieur 2024_compressed-3-1

Délibération n°2024-036-Rythmes scolaires 2024/2027- Maintien de l’organisation des temps scolaires répartis sur 4 jours

Délibération n°2024-037-Demande de subvention de fonctionnement de l’association La Vie’Cyclette Verte

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024

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Conseil Municipal du 27 Mai 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mai 2024

Liste des délibérations

Listes des déliberations Conseil Municipal du 27 mai 2024

Délibérations

Délibération n°2024-017 -Adhésion de la commune à l’association des Elus au Handicap du département des Yvelines-78 Think tank

Annexe n°1 délibération n°2024-017-statuts de l'association des Elus au-handicap du département des Yvelines-Think tank

Annexe n°2 délibération n°2024-017-Déclaration JO association des Elus au handicap du département des Yvleines 78-Think tank

Délibération n°2024-018-Renouvellement de l'adhésion au groupement de commande avec le CIG pour reliure actes administratifs

Annexe n°1 délibération n°2024-018-GDC reliure convention constitutive

Annexe n°2 déliberation n°2024-018-Annexe 1 engagement adherent

Délibération n°2024-019 -Compte épargne temps : actualisation des modalités de monétisation

Délibération n°2024-020 -Recrutement d’agent saisonnier période estivale 2024

Délibération n°2024-021 -Compte administratif 2023- Modifications affectation du résultat

Délibération n°2024-022 -Décision modificative n°1- Budget 2024

Délibération n°2024-023-Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours SQY– Complément Gymnase Delaune

Délibération n°2024-024 -Règles d’amortissement – compléments

Délibération n°2024-025 -Fixation du tarif de vente d’une cage à marteau

Annexe n°1 délibération-n°2024-025 descriptif cage à marteau

Délibération n°2024-026- Demande de subvention de l’association Secours Catholique des Yvelines

Délibération n°2024-027 Vœu relatif mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales-APVF

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2024

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Conseil Municipal du 27 mars 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2024

Délibérations

Deliberation-n-2024-006-Modification-du-tableau-des-effectifs

Deliberation-n-2024-007-Convention-d-objectifs-entre-commune-et-CLOS-pour-annee-2024

Annexe-1-deliberation-n-2024-007-convention-CLOS 2024

Annexe-2-deliberation-n-2024-007-BP2024-du-CLOS

Annexe-3-deliberation-n-2024-007-Statuts-CLOS

Deliberation-n-2024-008-Attribution-fonds-de-concours-PACTE-2024-de-SQY-au-titre-dispositif-financement-actions-EAC-en-milieu-sc

Annexe-1-deliberation-n-2024-008-deliberation-SQY- PACTE 2024

Deliberation-n-2024-009-Dissolution-de-la-caisse-des-ecoles

Annexe-n-1-deliberation-n-2024-009-Compte-de-gestion-Caisse-des-ecoles-Magny-les-Hameaux-2023

Annexe-n-2-deliberation-n-2024-009-Délibération n°2021-18- Mise- en-sommeil -de- la-Caisse-des écoles

Deliberation-n-2024-10-Compte-de-gestion-2023

Annexe-1-deliberation-n-2024-010-Compte-de-gestion-MAGNY-LES-HAMEAUX-2023-1

Deliberation-n-2024-11-Compte-administratif-2023

Annexe-n-1-deliberation-2024-011-Compte-administratif-2023- Magny-les-Hameaux

Annexe-2-deliberation-n-2024-011-Feuille- de-signature- Elus-Compte- administratif 2023

Deliberation-n-2024-012-Vote-des-taux-de-fiscalite-2024

Annexe-n-1-deliberation-n-2024-012-Etat n°1259

Deliberation-n-2024-013-Budget-primitif-2024pdf

Annexe-n-1-deliberation-n-2024-013-Budget-primitif-2024 Ville

Annexe-n-2-deliberation-n-2024-013-Feuille- de-signatur- Elus Budget primitif 2024

Deliberation-n-2024-014-Convention-d-objectifs-avec-l-AMM-et-la-MJC-pour-l-annee-2024

Annexe-n-1-deliberation-n-2024-014-Convention 2024 -entre-la-Ville-de- Magny-les- Hameaux et AMM

Annexe-n-2-deliberation-n-2024-014-Convention- Objectifs-entre-la-Ville-et-la- MJC 2024

Deliberation-n-2024-015-Autorisation-donnee-a-M-le-Maire-a-signer-avenant-n-2-au-marche-avec-ENGIE-exploitation-installations-de

Annexe-n-1-deliberation-n-2024-015-Tableaux-Avenant-n-2-avec-ENGIE1

Annexe-n-2-deliberation-n-2024-015-Avenant-n-2-avec-ENGIE1

Deliberation -n-2024-016-Definition-des-zones-d-accelaration-des-energies-renouvelables

Annexe-1-deliberation-n-2024-016-Carte ZAEnR concertation

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2024

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Mairie de Magny-les-Hameaux

1 place Pierre Bérégovoy
78114 Magny-les-Hameaux
Tél. 01 39 44 71 71
Adresse postale
Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772 Magny-les-Hameaux Cedex

Lundi, mardi et jeudi : 8h45-12h30 / 13h30-18h
Mercredi : 13h30-19h
Vendredi : 8h45-12h30 / 13h30-16h30

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