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Les séances du Conseil
Archives des comptes-rendus
Conseil Municipal du 6 février 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 février 2023
Liste des délibérations
CM 20230206 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2023
Délibérations
CM20230206 - Délibération n°2023-001- Modification du tableau des effectifs
CM 20230206 - Délibération n°2023-002- Adhésion contrat groupe assurance statutaire pour la période 2023-2026 CIG
CM 20230206 - Délibération n°2023-003- Débat d'orientations budgétaires DOB- Budget primitif 2023
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-003- Débat d'oritentations budgétaires - DOB- Budget primitif 2023
CM 20230206 - Délibération n°2023-004- Avances sur subventions 2023 pour certaines associations et le CCAS
CM 20230206 - Délibération n°2023-005- Groupement commandes avec CCAS marché livraison repas en liaison froide
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-005 - Groupement commandes avec CCAS marché livraison repas liaison froide
CM 20230206 - Délibération n°2023-006- Inscription d'itinéraires dédiés à la pratique des sports et loisirs de nature au PDIPR
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
CM 202302060- Annexe 2 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
CM 20230206 - Annexe 3 à la délibération n°2023-006- Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
CM 20230206 - Annexe 4 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
CM 20230206 - Délibération n°2023-007- Modification des périmètres scolaires
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires
CM 20230206 - Annexe 2 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires
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Conseil Municipal du 5 décembre 2022
Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 5 décembre 2022
Liste des délibérations
CM 051222- Liste des délibérations du CM du 05-12-22
Délibérations
CM 051222- Délibération n°2022-056- Adhésion de la commune au CEREMA et désignation d'un représentant du Conseil Municipal
CM 051222- Délibération n°2022-057- Modification du tableau des effectifs
CM 051222- Délibération n°2022-058- Régime indemnitaire - Agent social territorial
CM 051222- Délibération n°2022-059- Prise en charge des frais pédagogiques dans le cadre du Compte Personnel de Formation
CM 051222- Délibération n°2022-060- Adhésion au groupement de commandes assurances incendie, accident et risques divers (IARD)
CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-060 -Adhésion au groupement de commandes IARD
CM 051222- Délibération n°2022-061- Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2022
CM 051222- Délibération n°2022-062- Fonds de concours 2017-2021- Affectation des reliquats
CM 051222- Délibération n°2022-063- Autorisation d'anticipation des crédits d'investissement - Exercice 2023
CLM 051222- Délibération n°2022-064- Accord SQY et communes membres mise en commun matériel organisation manifestations
CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-064-Accord de partenariat entre SQY et communes membres pour mise en commun matér
CM 051222- Délibération n°2022-065- SQY -Convention de mise à disposition d'un SIG- Avenant Base Adresse Locale
CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-065-Convention avec SQY de mise à disposition d'un SIG-avenant base adresse local
CM 051222- Délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - Rue aux Fleurs
CM 051222 -Annexe n°1 à la délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - rue aux Fleurs
CM 051222- Délibération n°2022-067- Acceptation de la donation de deux oeuvres d'art
CM 051222- Délibération n°2022-068- Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide
CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-068 -Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide
CM 051222- Délibération n°2022-069- Subvention Région IDF Renaturation Le Clos aux Roses
Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2022
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Conseil municipal du 26 septembre 2022
Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022
Liste des délibérations
CM 260922-Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2022
Délibérations
CM 260922- Délibération n°2022-042- Installation de Mme DEUDON en remplacement de M. GAILLOT, démissionnaire
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-042- Tableau ordre du Conseil Municipal - Installation de Mme Anne DEUDON
deliberation-ndeg2022-043-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf
deliberation-ndeg2022-044-tableau-des-effectifs-des-apprentis.pdf
deliberation-ndeg2022-045-remuneration-des-intervenants-occasionnels-modification-des-taux-de-vacation.pdf
CM 260922 - Délibération n°2022-046- Pacte financier et fiscal 2022-2026 de la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yv
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-046 - Réglement fond de concours 2022-2026
deliberation-ndeg2022-047-tfpb-limitation-de-lexoneration-de-2-ans-en-faveur-des-constructions-nouvelles-a-usage-dhabitation-a-compter-du-1er-janvier-2023.pdf
deliberation-ndeg2022-048-taxe-dhabitation-majoration-de-la-cotisation-due-au-titre-des-residences-secondaires-a-compter-du-1er-janvier-2023.pdf
CM 260922- Délibération n°2022-049- Modification du règlement intérieur de Cap Ados
reglement-interieur-cap-ados.pdf
fiche-sanitaire.pdf
CM 260922- Annexe 3 à la délibération n°2022-049- Droit à l'image
CM 260922- Annexe 4 à la délibération n°2022-049- Espace numérique
CM 260922- Annexe 5 à la délibération n°049- Charte de fonctionnement
CM 260922- Annexe 6 à la délibération n°049- Informations PAI
CM 260922- Annexe 7 à la délibération n°2022-049- Imprimé PAI
CM 260922- Annexe 8 à la délibération n°2022-049- PUI Jeunesse
CM 260922-Annexe 9 à la délibération n°2022-049- PIU Allergies
CM 260922- Annexe 10 à la délibération n°2022-049- PUI Asthme
CM 260922- Délibération n°2022-050- Attribution d'une subvention complémentaire à l'Harmonie Magnycoise
CM 260922- Délibération n°2022-051- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vesti'aide La Planète
CM 260922 - Délibération n°2022-052- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vivre à Magny (Repair Café)
CM 260922- Délibération n°2022-053 - Avenant à la convention pour le plan de déploiement numérique scolaire
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-053- Avenant n°1 à la convention pour le déploiement numérique scolaire
CM 26092022- Délibération n°2022-054- Motion de soutien à la candidature de Terre et Cité au programme LEADER 2023-2027
CM 260922- Délibération n°2022-055- Proposition de voeu
Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
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