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Les séances du Conseil

Archives des comptes-rendus

Conseil Municipal du 27 juin 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27-06-23

Délibérations

Délibération n°2023-029- Installation de M. DERVYN en remplacement de Mme STRIOLO, démissionnaire

Annexe 1 à la délibération n°2023-029 -Tableau du Conseil Municipal du 27-06-23

Délibération n°2023-030- Election de la Commission municipale permanente Finances

Délibération n°2023-031- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2023-032- Convention d'objectifs entre la commune de Magny-les-Hameaux et le CLOS pour l'année 2023

Annexe 1 à la délibération n°2023-032 -Convention d’objectifs entre commune Magny-les-Hameaux et CLOS 2023

Délibération n°2023-033- Adhésion au CNAS à compter du 1er septembre 2023

Annexe 1 à la délibération n°2023-033 -Convention adhésion CNAS 2023

Délibération n°2023-034- Entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux organisation production mutualisée repas

Annexe 1 à la délibération n°2023-034 - Convention mutualisation repas avec Magny les Hameaux

Annexe 2 à la délibération n°2023-034 - Effectifs et coûts prévisionnels 26 juin 2023

Annexe 3 à la délibération n°2023-034 - Liste des points de livraison de Magny-les-Hameaux

Délibération n°2023-035- Modification du règlement du transport scolaire

Annexe 1 à la délibération n°2023-035 - Réglement intérieur transports scolaires 2023

Délibération n°2023-036- Modification du règlement de fonctionnement Petite enfance

Annexe 1 à la délibération n°2023-036 - Règlement de fonctionnement du service Petite enfance 2023

Délibération n°2023-037- Modification du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires

Annexe 1 à la délibération n°2023-037 - Règlement interieur service Enfance 2023

Délibération n°2023-038- Modification du règlement intérieur de Cap Ados

Annexe 1 à la délibération n°2023-038 - Règlement interieur de Cap Ados 2023

Délibération n°2023-039- Convention pour l'organisation du stage d'été Savoir nager

Annexe 1 à la délibération n°2023-039 - Convention départementale pour l’organisation des stages Savoir Nager

Délibération n°2023-040- Subvention exceptionnelle à l'association GRS Chevreuse

Délibération n°2023-041- Demande financement Agence de l'eau Seine Normandie Ma cour passe au vert écoles Gide

Délibération n°2023-042- Demande de subvention à la Région IDF pour projet Ma cour passe au vert écoles Gide

Délibération n°2023-043- Marché chauffage, eau chaude, ventilation, climatisation, intéressement Appel d'offres ouvert

Délibération n°2023-044- Demande de subvention à la Région Ile-de-France - Politique Energie-climat

Délibération n°2023-045- Voeu réduction nuissances aériennes sur le territoire de Magny-les-Hameaux

Délibération n°2023-046- Voeu refusant aménagements abords ligne 18 Grand Paris Express

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Conseil Municipal du 9 juin 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2023

Délibération

Délibération n°2023-028- Désignation des suppléants des élus du Conseil Municipal délégués de droit en vue de l'élection des Sén

Annexe 1 à la délibération n°2023-028- Procès-verbal désignation des suppléants des élus du Conseil municipal délégués de droit

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023

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Conseil Municipal du 22 mai 2023

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 22 mai 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22-05-23

Délibérations

Délibération n°2023-022- Installation de M. BOUCHARD en remplacement de M. FARGIER, démissionnaire

Annexe 1 à la délibération n°2023-022 - Ordre du tableau du Conseil Municipal au 22-05-2023

Délibération n°2023-023- Election des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2023-024- Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des Yvelines

Annexe 1 à la délibération n°2023-024 - Bulletin d'adhésion 2023 CAUE des Yvelines

Délibération n°2023-025- Rémunération des intervenants occasionnels - Modification du taux de vacation

Délibération n°2023-026- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Entraide Scolaire Amicale

Délibération n°2023-027- Budget - exercice 2023 - Décision modificative n°1

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2023

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Conseil Municipal du 27 mars 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 27/03

Délibérations

Délibération n°2023-008- Revalorisation des frais de déplacement

Délibération n°2023-009- Revalorisation des vacations funéraires

Délibération n°2023-010- Revalorisation du forfait mobilités durables

Délibération n°2023-011- Avance sur subvention 2023- CLOS

Délibération n°2023-012- Compte administratif 2022

Annexe 1 à la délibération n°2023-012 - Compte administratif 2022 Ville Magny-les-Hameaux

Annexe 2 à la délibération n°2023-012 - Feuille signature élus Compte administratif 2022

Délibération n°2023-013- Compte de gestion 2022

Annexe 1 à la délibération n°2023-013 - Compte de gestion 2022 Ville Magny-les-Hameaux

Délibération n°2023-014- Taux de fiscalité 2023

Délibération n°2023-015- Budget primitif 2023

Annexe 1 à la délibération n°2023-015 - Budget primitif 2023 Ville Magny-les-Hameaux

Annexe 2 à la délibération n°2023-015 - Feuille signature élus Budget primitif 2023

Délibération n°2023-016- Effacement de dette - Admission en non valeur

Délibération n°2023-017- Convention d'objectifs avec l'AMM et la MJC

Annexe 1 à la délibération n°2023-017 - Convention d'objectifs 2023 association AMM

Annexe 2 à la délibération n°2023-017 - Convention d'objectifs 2023 association MJC

Délibération n°2023-018- Fonds verts amélioration énergétique GS Corot-Samain et centre de loisirs Bouskidou

Délibération n°2023-019- DSIL 2023 amélioration énergétique GS Corot-Samain et centre de loisirs Bouskidou

Délibération n°2023-020- Demande subvention PNR achat borne fontaine au Village

Annexe 1 à la délibération n°2023-020 - Dossier subvention projet achat borne fontaine Hameau le Village

Délibération n°2023-021- Approbation conditions essentielles acquisition terrain section AS n°138 auprès SQY

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023

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Conseil Municipal du 6 février 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 février 2023

Liste des délibérations

CM 20230206 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2023

Délibérations

CM20230206 - Délibération n°2023-001- Modification du tableau des effectifs

CM 20230206 - Délibération n°2023-002- Adhésion contrat groupe assurance statutaire pour la période 2023-2026 CIG

CM 20230206 - Délibération n°2023-003- Débat d'orientations budgétaires DOB- Budget primitif 2023

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-003- Débat d'oritentations budgétaires - DOB- Budget primitif 2023

CM 20230206 - Délibération n°2023-004- Avances sur subventions 2023 pour certaines associations et le CCAS

CM 20230206 - Délibération n°2023-005- Groupement commandes avec CCAS marché livraison repas en liaison froide

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-005 - Groupement commandes avec CCAS marché livraison repas liaison froide

CM 20230206 - Délibération n°2023-006- Inscription d'itinéraires dédiés à la pratique des sports et loisirs de nature au PDIPR

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 202302060- Annexe 2 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Annexe 3 à la délibération n°2023-006- Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Annexe 4 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Délibération n°2023-007- Modification des périmètres scolaires

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires

CM 20230206 - Annexe 2 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023

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Mairie de Magny-les-Hameaux

1 place Pierre Bérégovoy
78114 Magny-les-Hameaux
Tél. 01 39 44 71 71
Fax : 01 39 44 71 79

Adresse postale
Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772 Magny-les-Hameaux Cedex

Lundi, mardi et jeudi : 8h45-12h30 / 13h30-18h
Mercredi : 13h30-19h
Vendredi : 8h45-12h30 / 13h30-16h30

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