Aller au contenu principal

menu bouton
FrançaisEnglishEspagñol
Recherche
En-tête - Connexion
Mon espace
En-tête - Déconnexion
Menu principal
Ma Ville
Découvrir Magny-les-Hameaux
Découvrir Magny-les-Hameaux en dessin...
Carte d'identité de Magny-les-Hameaux
Histoire de Magny-les-Hameaux
Patrimoine historique
Personnages célèbres
Arrêts sur images
Magny-les-Hameaux sur les réseaux sociaux !
Vie municipale
Le Conseil municipal
Les actes administratifs
Les arrêtés
Les décisions
Les délibérations
Les séances du Conseil
Centre Communal d'Action Sociale
Les délibérations du CCAS
Les séances du conseil d'administration du CCAS
Les résultats des élections
Le budget municipal
Les tribunes
Accessibilité pour tous
Magny-les-Hameaux, une ville labellisée !
L'intercommunalité
Services municipaux
Equipements de la Ville
Marchés publics
La Ville recrute
Publications
Docuthèque
Contacts utiles
Services et démarches
Participation citoyenne
Initiatives des habitants
Informer / S'informer
Co-élaborer
Éco-participer
Signaler, suggérer, féliciter
Appels à bénévoles
Transition écologique
Zéro déchet
Cadre de vie
Mobilité douce
Biodiversité
Alimentation
Etat civil, élection, recensement
Petite enfance, 0-3 ans
Enfance, 3-11 ans
Jeunesse, 11-26 ans
Prévention et sécurité
Seniors
Actions sociales
Déchets et tri sélectif
Sport et santé
Déplacements
Urbanisme
Bâtiments et Espace publics
Economie locale et emploi
Médailles du travail
Location de salle
Covid-19
Démarches en ligne
Tourisme et loisirs
Visiter Magny-les-Hameaux
Les produits locaux
Randonner à Magny-les-Hameaux
Les étangs de Romainville
Patrimoine historique
Hébergement touristique
Vie culturelle
La saison culturelle
Les activités culturelles pour tous
Les lieux de culture
Du sport pour tous
Où pratiquer du sport ?
Le sport à tout âge
Partez en promenade à / depuis Magny-les-Hameaux
Les 10 gestes du sportif éco-responsable
Annuaire des associations
Menu principal - Espace associations
Démarches en ligne
Annuaire
Contact
Menu principal - Espace parent
Démarches en ligne
Séjours
Contact
Menu principal - Espace Ecoles
Démarches en ligne
Contact
Menu principal - Espace entreprises
Démarches en ligne
Contact
En-tête - Accès directs - Profils
Accueil
Contact

En-tête - Accueil - Connexion

Mon espace

En-tête - Contact

Contact

Recherche

FrançaisEnglishEspagñol

Vous êtes

Ma Ville
Services et démarches
Tourisme et loisirs

Accueil
Ma Ville
Vie municipale
Les actes administratifs
Les séances du Conseil

Les séances du Conseil

Archives des comptes-rendus

Conseil Municipal du 22 mai 2023

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 22 mai 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22-05-23

Délibérations

Délibération n°2023-022- Installation de M. BOUCHARD en remplacement de M. FARGIER, démissionnaire

Annexe 1 à la délibération n°2023-022 - Ordre du tableau du Conseil Municipal au 22-05-2023

Délibération n°2023-023- Election des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS

Délibération n°2023-024- Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des Yvelines

Annexe 1 à la délibération n°2023-024 - Bulletin d'adhésion 2023 CAUE des Yvelines

Délibération n°2023-025- Rémunération des intervenants occasionnels - Modification du taux de vacation

Délibération n°2023-026- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Entraide Scolaire Amicale

Délibération n°2023-027- Budget - exercice 2023 - Décision modificative n°1

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 27 mars 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 27/03

Délibérations

Délibération n°2023-008- Revalorisation des frais de déplacement

Délibération n°2023-009- Revalorisation des vacations funéraires

Délibération n°2023-010- Revalorisation du forfait mobilités durables

Délibération n°2023-011- Avance sur subvention 2023- CLOS

Délibération n°2023-012- Compte administratif 2022

Annexe 1 à la délibération n°2023-012 - Compte administratif 2022 Ville Magny-les-Hameaux

Annexe 2 à la délibération n°2023-012 - Feuille signature élus Compte administratif 2022

Délibération n°2023-013- Compte de gestion 2022

Annexe 1 à la délibération n°2023-013 - Compte de gestion 2022 Ville Magny-les-Hameaux

Délibération n°2023-014- Taux de fiscalité 2023

Délibération n°2023-015- Budget primitif 2023

Annexe 1 à la délibération n°2023-015 - Budget primitif 2023 Ville Magny-les-Hameaux

Annexe 2 à la délibération n°2023-015 - Feuille signature élus Budget primitif 2023

Délibération n°2023-016- Effacement de dette - Admission en non valeur

Délibération n°2023-017- Convention d'objectifs avec l'AMM et la MJC

Annexe 1 à la délibération n°2023-017 - Convention d'objectifs 2023 association AMM

Annexe 2 à la délibération n°2023-017 - Convention d'objectifs 2023 association MJC

Délibération n°2023-018- Fonds verts amélioration énergétique GS Corot-Samain et centre de loisirs Bouskidou

Délibération n°2023-019- DSIL 2023 amélioration énergétique GS Corot-Samain et centre de loisirs Bouskidou

Délibération n°2023-020- Demande subvention PNR achat borne fontaine au Village

Annexe 1 à la délibération n°2023-020 - Dossier subvention projet achat borne fontaine Hameau le Village

Délibération n°2023-021- Approbation conditions essentielles acquisition terrain section AS n°138 auprès SQY

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 6 février 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 février 2023

Liste des délibérations

CM 20230206 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2023

Délibérations

CM20230206 - Délibération n°2023-001- Modification du tableau des effectifs

CM 20230206 - Délibération n°2023-002- Adhésion contrat groupe assurance statutaire pour la période 2023-2026 CIG

CM 20230206 - Délibération n°2023-003- Débat d'orientations budgétaires DOB- Budget primitif 2023

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-003- Débat d'oritentations budgétaires - DOB- Budget primitif 2023

CM 20230206 - Délibération n°2023-004- Avances sur subventions 2023 pour certaines associations et le CCAS

CM 20230206 - Délibération n°2023-005- Groupement commandes avec CCAS marché livraison repas en liaison froide

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-005 - Groupement commandes avec CCAS marché livraison repas liaison froide

CM 20230206 - Délibération n°2023-006- Inscription d'itinéraires dédiés à la pratique des sports et loisirs de nature au PDIPR

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 202302060- Annexe 2 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Annexe 3 à la délibération n°2023-006- Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Annexe 4 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Délibération n°2023-007- Modification des périmètres scolaires

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires

CM 20230206 - Annexe 2 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 5 décembre 2022

Liste des délibérations

CM 051222- Liste des délibérations du CM du 05-12-22

Délibérations

CM 051222- Délibération n°2022-056- Adhésion de la commune au CEREMA et désignation d'un représentant du Conseil Municipal

CM 051222- Délibération n°2022-057- Modification du tableau des effectifs

CM 051222- Délibération n°2022-058- Régime indemnitaire - Agent social territorial

CM 051222- Délibération n°2022-059- Prise en charge des frais pédagogiques dans le cadre du Compte Personnel de Formation

CM 051222- Délibération n°2022-060- Adhésion au groupement de commandes assurances incendie, accident et risques divers (IARD)

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-060 -Adhésion au groupement de commandes IARD

CM 051222- Délibération n°2022-061- Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2022

CM 051222- Délibération n°2022-062- Fonds de concours 2017-2021- Affectation des reliquats

CM 051222- Délibération n°2022-063- Autorisation d'anticipation des crédits d'investissement - Exercice 2023

CLM 051222- Délibération n°2022-064- Accord SQY et communes membres mise en commun matériel organisation manifestations

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-064-Accord de partenariat entre SQY et communes membres pour mise en commun matér

CM 051222- Délibération n°2022-065- SQY -Convention de mise à disposition d'un SIG- Avenant Base Adresse Locale

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-065-Convention avec SQY de mise à disposition d'un SIG-avenant base adresse local

CM 051222- Délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - Rue aux Fleurs

CM 051222 -Annexe n°1 à la délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - rue aux Fleurs

CM 051222- Délibération n°2022-067- Acceptation de la donation de deux oeuvres d'art

CM 051222- Délibération n°2022-068- Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-068 -Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide

CM 051222- Délibération n°2022-069- Subvention Région IDF Renaturation Le Clos aux Roses

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 26 septembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022

Liste des délibérations

CM 260922-Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2022

Délibérations

CM 260922- Délibération n°2022-042- Installation de Mme DEUDON en remplacement de M. GAILLOT, démissionnaire

CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-042- Tableau ordre du Conseil Municipal - Installation de Mme Anne DEUDON

deliberation-ndeg2022-043-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf

deliberation-ndeg2022-044-tableau-des-effectifs-des-apprentis.pdf

deliberation-ndeg2022-045-remuneration-des-intervenants-occasionnels-modification-des-taux-de-vacation.pdf

CM 260922 - Délibération n°2022-046- Pacte financier et fiscal 2022-2026 de la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yv

CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-046 - Réglement fond de concours 2022-2026

deliberation-ndeg2022-047-tfpb-limitation-de-lexoneration-de-2-ans-en-faveur-des-constructions-nouvelles-a-usage-dhabitation-a-compter-du-1er-janvier-2023.pdf

deliberation-ndeg2022-048-taxe-dhabitation-majoration-de-la-cotisation-due-au-titre-des-residences-secondaires-a-compter-du-1er-janvier-2023.pdf

CM 260922- Délibération n°2022-049- Modification du règlement intérieur de Cap Ados

reglement-interieur-cap-ados.pdf

fiche-sanitaire.pdf

CM 260922- Annexe 3 à la délibération n°2022-049- Droit à l'image

CM 260922- Annexe 4 à la délibération n°2022-049- Espace numérique

CM 260922- Annexe 5 à la délibération n°049- Charte de fonctionnement

CM 260922- Annexe 6 à la délibération n°049- Informations PAI

CM 260922- Annexe 7 à la délibération n°2022-049- Imprimé PAI

CM 260922- Annexe 8 à la délibération n°2022-049- PUI Jeunesse

CM 260922-Annexe 9 à la délibération n°2022-049- PIU Allergies

CM 260922- Annexe 10 à la délibération n°2022-049- PUI Asthme

CM 260922- Délibération n°2022-050- Attribution d'une subvention complémentaire à l'Harmonie Magnycoise

CM 260922- Délibération n°2022-051- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vesti'aide La Planète

CM 260922 - Délibération n°2022-052- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vivre à Magny (Repair Café)

CM 260922- Délibération n°2022-053 - Avenant à la convention pour le plan de déploiement numérique scolaire

CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-053- Avenant n°1 à la convention pour le déploiement numérique scolaire

CM 26092022- Délibération n°2022-054- Motion de soutien à la candidature de Terre et Cité au programme LEADER 2023-2027

CM 260922- Délibération n°2022-055- Proposition de voeu

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022

Consulter les détails de la séance

Mairie de Magny-les-Hameaux

1 place Pierre Bérégovoy
78114 Magny-les-Hameaux
Tél. 01 39 44 71 71
Fax : 01 39 44 71 79

Adresse postale
Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772 Magny-les-Hameaux Cedex

Lundi, mardi et jeudi : 8h45-12h30 / 13h30-18h
Mercredi : 13h30-19h
Vendredi : 8h45-12h30 / 13h30-16h30

Menu Pied de page

Accueil
Mentions légales
Données personnelles
Accessibilité
Cookies
Contact
S'identifier