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Les délibérations

DCCAS n°2023-034 Convention tripartite VITARIS
Seniors
Date de la dernière modification : 28/09/2023
CA CCAS 2023 07 10 - Liste des délibérations
Seniors
Date de la dernière modification : 13/07/2023
DCCAS n°2023-030 AIde 14 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 13/07/2023
DCCAS n°2023-031 Acceptation d'un don
Seniors
Date de la dernière modification : 13/07/2023
Ordre du jour du CA du 10 juillet 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 13/07/2023
Délibération n°2023-030- Election de la Commission municipale permanente Finances
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-037 - Règlement interieur service Enfance 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-029- Installation de M. DERVYN en remplacement de Mme STRIOLO, démissionnaire
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-036 - Règlement de fonctionnement du service Petite enfance 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-035 - Réglement intérieur transports scolaires 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-046- Voeu refusant aménagements abords ligne 18 Grand Paris Express
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 3 à la délibération n°2023-034 - Liste des points de livraison de Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-044- Demande de subvention à la Région Ile-de-France - Politique Energie-climat
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-034 - Convention mutualisation repas avec Magny les Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-042- Demande de subvention à la Région IDF pour projet Ma cour passe au vert écoles Gide
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-033 -Convention adhésion CNAS 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023