Les délibérations

Ordre du jour du Conseil Municipal 3 février 2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-009-Adhésion au dispositif de Conseil en Énergie Partagé avec ALEC 78
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 3 délibération n°2025-007-Fiche communale rectifiée
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 1 délibération n°2025-007-extraits de carte CDRP78
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-006 -Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française, partenaire de l’AMF, dans le cadre du soutien à la population du département de Mayotte
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 2 délibération n°2025-004-Etat annuel des indemnités des élus municipaux perçues en 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-004-Débat d’orientations budgétaires 2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-011-Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Corot-Samain et du centre de loisirs Bouskidou-Autorisation de signature
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-002-Avances sur subventions 2025 pour certaines associations et le CCAS
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 1 délibération n°2025-010- Convention occupation temporaire domaine public trotinettes et vélos
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Liste des délibérations
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 1 délibération n°2025-009-ALEC 78 - Convention CEP Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-008-Indemnisation des dommages causés par la chute d’un arbre provenant d’une parcelle communale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 2 délibération n°2025-007-carte PDIPR-1
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
DCCAS 2025 ANTICIPATION DES CREDITS D INVESTISSEMENTS
Seniors
Date de la dernière modification : 13/02/2025
DCCAS 2025-04 AIDE
Seniors
Date de la dernière modification : 13/02/2025