Skip to main content

Les délibérations

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 juin 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-036-Rythmes scolaires 2024/2027- Maintien de l’organisation des temps scolaires répartis sur 4 jours
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-035-Modifications du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires 2024/2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-025 -Fixation du tarif de vente d’une cage à marteau
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Délibération n°2024-023-Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours SQY- complément gymnase Delaune
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Délibération n°2024-021 -Compte administratif 2023- Modifications affectation du résultat
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Délibération n°2024-019 -Compte épargne temps : actualisation des modalités de monétisation
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Annexe n°1 délibération n°2024-018-GDC reliure convention constitutive
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Annexe n°2 délibération n°2024-017-Déclaration JO association des Elus au handicap du département des Yvleines 78-Think tank
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Délibération n°2024-017 -Adhésion de la commune à l’association des Elus au Handicap du département des Yvelines-78 Think tank
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Délibération n°2024-027 Vœu relatif mesures d’économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales-APVF
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mai 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Annexe n°1 délibération-n°2024-025 descriptif cage à marteau
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Délibération n°2024-024 -Règles d’amortissement – compléments
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024
Délibération n°2024-022 -Décision modificative n°1- Budget 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/05/2024