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Les délibérations

AR-Annexe-1-deliberation-n-2024-035-Reglement- interieur 2024_compressed-3-1
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-034-Convention-SIG-version finale-3
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-033-delibération- Conseil-SQY-3
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-032-Plan-de-situation- Unité-foncière- AK3, 18, 39, 40, 43 et 44-2
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-031-Délégations du Conseil Municipal au Maire – Demandes d’autorisations d’urbanisme
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-030 - JO 2024- Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels pour la mise en propreté des zones « spectacteur » situées aux abords du Golf National
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-029 - Convention CIG médecine du travail
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Liste des délibérations Conseil Municipal du 24 juin 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 juin 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-036-Rythmes scolaires 2024/2027- Maintien de l’organisation des temps scolaires répartis sur 4 jours
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-035-Modifications du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires 2024/2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-034- Saint-Quentin-en-Yvelines- Convention de mise à disposition du Système d’Information Géographique (SIG) aux 12 communes
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-033-Saint-Quentin-en-Yvelines - Modification des statuts- Compétence supplémentaire « Création, gestion et extension des crématoriums ».
Vie municipale
Date de la dernière modification : 25/06/2024
Délibération n°2024-032- Autorisation donnée au Maire de déposer une Déclaration Préalable de Lotissement pour le détachement d’un lot à bâtir issu de l’unité foncière constituée des parcelles AK3, AK18, AK39, AK40, AK43 et AK4
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Date de la dernière modification : 25/06/2024
AR-Annexe-n-1-Deliberation-n-2024-030-JO -Convention -1
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Date de la dernière modification : 25/06/2024
AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-029-Convention- CIG- medecine -du travail-1-1
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Date de la dernière modification : 25/06/2024