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Les séances du Conseil

Les séances du Conseil

Archives des comptes-rendus

Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Convocation Conseil municipal du 15 décembre 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Délibérations

Délibération n°2025-039-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-40-Contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030- Mandat donné au CIG de la Grande Couronne

Délibération n°2025-041-Opérations d’ordre non budgétaires

Délibération n°2025-042-Admission en non-valeur des créances irrécouvrables -exercice 2025

deliberation-ndeg2025-043-budget-2025-decision-modificative-ndeg2_0.pdf

Délibération n°2025-044- Anticipation des crédits d’investissement 2026

Délibération n°2025-045-Redevances pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages du

Délibération n°2025-046-Subvention de deux voyages organisés par le collège A. Einstein dans le cadre d’un projet pédagogique Mé

Délibération n°2025-047-Renouvellement de la convention d’entente intercommunale entre la ville de Trappes en Yvelines et la vil

Annexe n°1 délibération n°2025-047-Convention Entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux mutualisation repas 2026

Délibération n°2025-048- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’adopter dans le cadre du Plan canopée de SQY le Barème de l’a

Annexe n°1 délibération n°2025-048- Délibération SQY Plan canopee- Adoption du Bareme arbre

Délibération n°2025-049-Convention de Transfert Temporaire de Maitrise d’Ouvrage et de partenariat financier entre la commune et

Annexe n°1 délibération n°2025-049-Convention Transfert MO MLH coussins Buloyer

Délibération n°2025-050-Signature d’un contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l’espace public

Annexe 1 délibération n°2025-050-Contrat avec l'éco organisme ALCOME et la commune

Délibération n°2025-051-Dénomination de voie – Rue Marin Le Roy de Gomberville

Annexe n°1 délibération n°2025-051-Plan DénominatIon rue Marin Le Roy de Gomberville

Délibération n°2025-052- Motion de soutien à la motion du Conseil d’administration du Cerema : une stabilisation des ressources

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Délibérations

Délibération n°2025-032-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-033- Protection sociale complémentaire – Convention de participation santé du CIG Grande Couronne

Annexe 1 délibération n.2025-033-Convention d'adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaires

Annexe 2 délibération n.2025-033-Convention de mutualisation relative à la convention de participation santé du CIG

Délibération n°2025-034- Budget – Exercice 2025- Décision modificative n°1

Annexe 1 délibération n.2025-034- Décision modificative n°1 2025

Délibération n.2025-035-a -Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours auprès de Saint-Quentin-en-Yvelines

Délibération n°2025-036-Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association GRS Chevreuse

Délibération n°2025-037-Autorisation donnée au Maire à signer l’avenant n°4 au marché « Exploitation des installations de chauff

Annexe 1 délibération n.2025-037- Avenant n°4 Magny-les-Hameaux/ENGIE

Délibération n°2025-038-Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Organisme de Foncier Solidaire LA COOP FONCIÈRE pour la réalisation

Annexe 1 délibération n.2025-038- Contrat de prêt entre LA COOP FONCIERE et Caisse des dépôts et consignations

Annexe 2 délibération n.2025-038- Convention d'objectifs en contrepartie garantie d'emprunt consentie par commune pour opération

Procés-verbal

Procés-verbal du Conseil Municipal du 6 octobre 2025

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Conseil municipal du 23 juin 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-021-Nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de SQY-Accord local

Annexe 1 délibération n.2025-021-Circulaire préfet accord local

Délibération n°2025-022- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-023- Convention d’objectifs entre la Commune de Magny-les-Hameaux et le Comité Local des Œuvres Sociales (CL

Annexe 1 délibération n.2025-023 -Convention d’objectifs CLOS 2025

Délibération n°2025-024- Prise en charge des frais inhérents à la représentation de la commune, hors du territoire

Délibération n° 2025-025 -Reprise des suramortissements d’immobilisations réalisés sur exercices antérieurs

Délibération n°2025-026-Convention constitutive d’autorités concédantes pour passation contrat de concession portant mise à disp

Annexe 1 délibération n.2025-026-Convention de groupement SQY mobiliers urbains

Délibération n°2025-027-Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029 entre la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines et

Annexe 1 délibération n.2025-027-CTG 2025-2029

Délibération n°2025-028-Mise à jour du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires au 1er septembre 2025

Annexe 1 délibération n.2025-028- Réglement intérieur des temps péri et extrascolaires

Délibération n°2025-029-Abrogation de la délibération du 19 juin 2023 modifiant le règlement des transports scolaires

Délibération n°2025-30-Convention de partenariat avec SQY et Monsieur Arthur LECOMTE pour la gestion d’un potager en permacultur

Annexe 1 délibération n.2025-030-Convention partenariat avec SQY et M. Lecomte pour gestion potaget en permaculture par Buisson

Annexe 2 délibération n.2025-030- Plan d’ensemble du quartier et des zones

Annexe 3 délibération n.2025-030-plan de la parcelle

Délibération n°2025-031-Dénomination de voie – Allée Yvonne Choquet-Bruhat

Annexe 1 délibération n.2025-031 -Extrait de plan - Repérage de la voie à dénommer

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2025

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Conseil Municipal du 31 mars 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-012-Tableau des effectifs des apprentis

Délibération n°2025-013-Compte de gestion 2024

Annexe n°1 délibération n°2025-013-Compte de gestion 2024

Délibération n°2025-014-Compte administratif 2024

Annexe n°1 délibération n°2025-014 -Page de signatures Elus CA 2024

Délibération n°2025-015-Affectation du résultat 2024

Délibération n°2025-016-Vote des taux de fiscalité 2025

Délibération n°2025-017-Budget primitif 2025

Annexe n°1 délibération n°2025-017-Page de signatures Elus BP 2025

Délibération n°2025-018-Convention d'objectifs avec l'AMM et la MJC pour 2025

Annexe n°1 délibération n°2025-018- Convention 2025 entre la Ville de Magny les Hameaux et AMM 2025

Annexe n°2 délibération n°2025-018 Convention Objectifs MJC 2025

Délibération n°2025-019-Autorisation donnée au Maire de signer la promesse de bail à construction et le bail à construction avec

Délibération n°2025-020-Autorisation donnée au Maire à signer l'avenant n°3 au marché "Exploitation des installations de chauffa

Annexe n°1 délibération n°2025-020 -Avenant n°3 avec ENGIE marché chauffage

Annexe n°2 délibération n°2025-014 -Compte administratif 2024

Annexe n°2 délibération n°2025-017 -Budget primitif 2025

Procès-verbal

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Conseil Municipal du 3 février 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal 3 février 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-001-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-002-Avances sur subventions 2025 pour certaines associations et le CCAS

Délibération n°2025-003- Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique du groupe sco

Délibération n°2025-004-Débat d’orientations budgétaires 2025

Annexe 1 délibération n°2025-004-Rapport d'orientations budgétaires

Annexe 2 délibération n°2025-004-Etat annuel des indemnités des élus municipaux perçues en 2023

Délibération n°2025-005-Fusion de l'école maternelle Petit Prince et de l'école élémentaire Saint-Exupéry et création d'un group

Délibération n°2025-006 -Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française, partenaire de l’AMF, dans le ca

Délibération n°2025-007-Proposition d’inscription d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemen

Annexe 1 délibération n°2025-007-extraits de carte CDRP78

Annexe 2 délibération n°2025-007-carte PDIPR-1

Annexe 3 délibération n°2025-007-Fiche communale rectifiée

Délibération n°2025-008-Indemnisation des dommages causés par la chute d’un arbre provenant d’une parcelle communale

Délibération n°2025-009-Adhésion au dispositif de Conseil en Énergie Partagé avec ALEC 78

Annexe 1 délibération n°2025-009-ALEC 78 - Convention CEP Magny-les-Hameaux

Délibération n° 2025-010-Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Commune de Magny-les-Hameaux et la Sociét

Annexe 1 délibération n°2025-010- Convention occupation temporaire domaine public trotinettes et vélos

Annexe 2 délibération n°2025-010- Délibération SQY -Redevance occupation domaine public service de trottinettes

Délibération n°2025-011-Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Corot-Samain et du centre de loisirs Bouskidou-Auto

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 février 2025

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Mairie de Magny-les-Hameaux

1 place Pierre Bérégovoy
78114 Magny-les-Hameaux

Tél. 01 39 44 71 71

Adresse postale

Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772
Magny-les-Hameaux Cedex

Horaires d'ouverture

Lundi, mardi et jeudi : 8h45-12h30 / 13h30-18h
Mercredi : 13h30-19h
Vendredi : 8h45-12h30 / 13h30-16h30

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