Les séances du Conseil

Liste des délibérations

CM 20230206 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 6 février 2023

Délibérations

CM20230206 - Délibération n°2023-001- Modification du tableau des effectifs

CM 20230206 - Délibération n°2023-002- Adhésion contrat groupe assurance statutaire pour la période 2023-2026 CIG

CM 20230206 - Délibération n°2023-003- Débat d'orientations budgétaires DOB- Budget primitif 2023

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-003- Débat d'oritentations budgétaires - DOB- Budget primitif 2023

CM 20230206 - Délibération n°2023-004- Avances sur subventions 2023 pour certaines associations et le CCAS

CM 20230206 - Délibération n°2023-005- Groupement commandes avec CCAS marché livraison repas en liaison froide

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-005 - Groupement commandes avec CCAS marché livraison repas liaison froide

CM 20230206 - Délibération n°2023-006- Inscription d'itinéraires dédiés à la pratique des sports et loisirs de nature au PDIPR

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 202302060- Annexe 2 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Annexe 3 à la délibération n°2023-006- Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Annexe 4 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR

CM 20230206 - Délibération n°2023-007- Modification des périmètres scolaires

CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires

CM 20230206 - Annexe 2 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 5 décembre 2022

Liste des délibérations

CM 051222- Liste des délibérations du CM du 05-12-22

Délibérations

CM 051222- Délibération n°2022-056- Adhésion de la commune au CEREMA et désignation d'un représentant du Conseil Municipal

CM 051222- Délibération n°2022-057- Modification du tableau des effectifs

CM 051222- Délibération n°2022-058- Régime indemnitaire - Agent social territorial

CM 051222- Délibération n°2022-059- Prise en charge des frais pédagogiques dans le cadre du Compte Personnel de Formation

CM 051222- Délibération n°2022-060- Adhésion au groupement de commandes assurances incendie, accident et risques divers (IARD)

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-060 -Adhésion au groupement de commandes IARD

CM 051222- Délibération n°2022-061- Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2022

CM 051222- Délibération n°2022-062- Fonds de concours 2017-2021- Affectation des reliquats

CM 051222- Délibération n°2022-063- Autorisation d'anticipation des crédits d'investissement - Exercice 2023

CLM 051222- Délibération n°2022-064- Accord SQY et communes membres mise en commun matériel organisation manifestations

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-064-Accord de partenariat entre SQY et communes membres pour mise en commun matér

CM 051222- Délibération n°2022-065- SQY -Convention de mise à disposition d'un SIG- Avenant Base Adresse Locale

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-065-Convention avec SQY de mise à disposition d'un SIG-avenant base adresse local

CM 051222- Délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - Rue aux Fleurs

CM 051222 -Annexe n°1 à la délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - rue aux Fleurs

CM 051222- Délibération n°2022-067- Acceptation de la donation de deux oeuvres d'art

CM 051222- Délibération n°2022-068- Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide

CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-068 -Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide

CM 051222- Délibération n°2022-069- Subvention Région IDF Renaturation Le Clos aux Roses

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 26 septembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022

Liste des délibérations

CM 260922-Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2022

Délibérations

CM 260922- Délibération n°2022-042- Installation de Mme DEUDON en remplacement de M. GAILLOT, démissionnaire

CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-042- Tableau ordre du Conseil Municipal - Installation de Mme Anne DEUDON

deliberation-ndeg2022-043-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf

deliberation-ndeg2022-044-tableau-des-effectifs-des-apprentis.pdf

deliberation-ndeg2022-045-remuneration-des-intervenants-occasionnels-modification-des-taux-de-vacation.pdf

CM 260922 - Délibération n°2022-046- Pacte financier et fiscal 2022-2026 de la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yv

CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-046 - Réglement fond de concours 2022-2026

deliberation-ndeg2022-047-tfpb-limitation-de-lexoneration-de-2-ans-en-faveur-des-constructions-nouvelles-a-usage-dhabitation-a-compter-du-1er-janvier-2023.pdf

deliberation-ndeg2022-048-taxe-dhabitation-majoration-de-la-cotisation-due-au-titre-des-residences-secondaires-a-compter-du-1er-janvier-2023.pdf

CM 260922- Délibération n°2022-049- Modification du règlement intérieur de Cap Ados

reglement-interieur-cap-ados.pdf

fiche-sanitaire.pdf

CM 260922- Annexe 3 à la délibération n°2022-049- Droit à l'image

CM 260922- Annexe 4 à la délibération n°2022-049- Espace numérique

CM 260922- Annexe 5 à la délibération n°049- Charte de fonctionnement

CM 260922- Annexe 6 à la délibération n°049- Informations PAI

CM 260922- Annexe 7 à la délibération n°2022-049- Imprimé PAI

CM 260922- Annexe 8 à la délibération n°2022-049- PUI Jeunesse

CM 260922-Annexe 9 à la délibération n°2022-049- PIU Allergies

CM 260922- Annexe 10 à la délibération n°2022-049- PUI Asthme

CM 260922- Délibération n°2022-050- Attribution d'une subvention complémentaire à l'Harmonie Magnycoise

CM 260922- Délibération n°2022-051- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vesti'aide La Planète

CM 260922 - Délibération n°2022-052- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vivre à Magny (Repair Café)

CM 260922- Délibération n°2022-053 - Avenant à la convention pour le plan de déploiement numérique scolaire

CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-053- Avenant n°1 à la convention pour le déploiement numérique scolaire

CM 26092022- Délibération n°2022-054- Motion de soutien à la candidature de Terre et Cité au programme LEADER 2023-2027

CM 260922- Délibération n°2022-055- Proposition de voeu

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022

Consulter les détails de la séance

Recherche

Les séances du Conseil

Mairie de Magny-les-Hameaux