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Les séances du Conseil

Les séances du Conseil

Archives des comptes-rendus

Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Délibérations

Délibération n°2025-032-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-033- Protection sociale complémentaire – Convention de participation santé du CIG Grande Couronne

Annexe 1 délibération n.2025-033-Convention d'adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaires

Annexe 2 délibération n.2025-033-Convention de mutualisation relative à la convention de participation santé du CIG

Délibération n°2025-034- Budget – Exercice 2025- Décision modificative n°1

Annexe 1 délibération n.2025-034- Décision modificative n°1 2025

Délibération n.2025-035-a -Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours auprès de Saint-Quentin-en-Yvelines

Délibération n°2025-036-Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association GRS Chevreuse

Délibération n°2025-037-Autorisation donnée au Maire à signer l’avenant n°4 au marché « Exploitation des installations de chauff

Annexe 1 délibération n.2025-037- Avenant n°4 Magny-les-Hameaux/ENGIE

Délibération n°2025-038-Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Organisme de Foncier Solidaire LA COOP FONCIÈRE pour la réalisation

Annexe 1 délibération n.2025-038- Contrat de prêt entre LA COOP FONCIERE et Caisse des dépôts et consignations

Annexe 2 délibération n.2025-038- Convention d'objectifs en contrepartie garantie d'emprunt consentie par commune pour opération

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 23 juin 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-021-Nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de SQY-Accord local

Annexe 1 délibération n.2025-021-Circulaire préfet accord local

Délibération n°2025-022- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-023- Convention d’objectifs entre la Commune de Magny-les-Hameaux et le Comité Local des Œuvres Sociales (CL

Annexe 1 délibération n.2025-023 -Convention d’objectifs CLOS 2025

Délibération n°2025-024- Prise en charge des frais inhérents à la représentation de la commune, hors du territoire

Délibération n° 2025-025 -Reprise des suramortissements d’immobilisations réalisés sur exercices antérieurs

Délibération n°2025-026-Convention constitutive d’autorités concédantes pour passation contrat de concession portant mise à disp

Annexe 1 délibération n.2025-026-Convention de groupement SQY mobiliers urbains

Délibération n°2025-027-Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029 entre la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines et

Annexe 1 délibération n.2025-027-CTG 2025-2029

Délibération n°2025-028-Mise à jour du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires au 1er septembre 2025

Annexe 1 délibération n.2025-028- Réglement intérieur des temps péri et extrascolaires

Délibération n°2025-029-Abrogation de la délibération du 19 juin 2023 modifiant le règlement des transports scolaires

Délibération n°2025-30-Convention de partenariat avec SQY et Monsieur Arthur LECOMTE pour la gestion d’un potager en permacultur

Annexe 1 délibération n.2025-030-Convention partenariat avec SQY et M. Lecomte pour gestion potaget en permaculture par Buisson

Annexe 2 délibération n.2025-030- Plan d’ensemble du quartier et des zones

Annexe 3 délibération n.2025-030-plan de la parcelle

Délibération n°2025-031-Dénomination de voie – Allée Yvonne Choquet-Bruhat

Annexe 1 délibération n.2025-031 -Extrait de plan - Repérage de la voie à dénommer

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2025

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 31 mars 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-012-Tableau des effectifs des apprentis

Délibération n°2025-013-Compte de gestion 2024

Annexe n°1 délibération n°2025-013-Compte de gestion 2024

Délibération n°2025-014-Compte administratif 2024

Annexe n°1 délibération n°2025-014 -Page de signatures Elus CA 2024

Délibération n°2025-015-Affectation du résultat 2024

Délibération n°2025-016-Vote des taux de fiscalité 2025

Délibération n°2025-017-Budget primitif 2025

Annexe n°1 délibération n°2025-017-Page de signatures Elus BP 2025

Délibération n°2025-018-Convention d'objectifs avec l'AMM et la MJC pour 2025

Annexe n°1 délibération n°2025-018- Convention 2025 entre la Ville de Magny les Hameaux et AMM 2025

Annexe n°2 délibération n°2025-018 Convention Objectifs MJC 2025

Délibération n°2025-019-Autorisation donnée au Maire de signer la promesse de bail à construction et le bail à construction avec

Délibération n°2025-020-Autorisation donnée au Maire à signer l'avenant n°3 au marché "Exploitation des installations de chauffa

Annexe n°1 délibération n°2025-020 -Avenant n°3 avec ENGIE marché chauffage

Annexe n°2 délibération n°2025-014 -Compte administratif 2024

Annexe n°2 délibération n°2025-017 -Budget primitif 2025

Procès-verbal

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 3 février 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal 3 février 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-001-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-002-Avances sur subventions 2025 pour certaines associations et le CCAS

Délibération n°2025-003- Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique du groupe sco

Délibération n°2025-004-Débat d’orientations budgétaires 2025

Annexe 1 délibération n°2025-004-Rapport d'orientations budgétaires

Annexe 2 délibération n°2025-004-Etat annuel des indemnités des élus municipaux perçues en 2023

Délibération n°2025-005-Fusion de l'école maternelle Petit Prince et de l'école élémentaire Saint-Exupéry et création d'un group

Délibération n°2025-006 -Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française, partenaire de l’AMF, dans le ca

Délibération n°2025-007-Proposition d’inscription d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemen

Annexe 1 délibération n°2025-007-extraits de carte CDRP78

Annexe 2 délibération n°2025-007-carte PDIPR-1

Annexe 3 délibération n°2025-007-Fiche communale rectifiée

Délibération n°2025-008-Indemnisation des dommages causés par la chute d’un arbre provenant d’une parcelle communale

Délibération n°2025-009-Adhésion au dispositif de Conseil en Énergie Partagé avec ALEC 78

Annexe 1 délibération n°2025-009-ALEC 78 - Convention CEP Magny-les-Hameaux

Délibération n° 2025-010-Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Commune de Magny-les-Hameaux et la Sociét

Annexe 1 délibération n°2025-010- Convention occupation temporaire domaine public trotinettes et vélos

Annexe 2 délibération n°2025-010- Délibération SQY -Redevance occupation domaine public service de trottinettes

Délibération n°2025-011-Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Corot-Samain et du centre de loisirs Bouskidou-Auto

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 février 2025

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Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2024-048-Election de la Commission municipale permanente Finances

Délibération n°2024-049-Election de la Commission municipale permanente Logement

Délibération n°2024-050-Occupation et utilisation du domaine public de la commune par les véhicules des forces de sécurité intér

Annexe 1 délibération n°2024-050-Courrier Préfet de Police occupation domaine publique

Délibération n°2024-051-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2024-052-Protection Sociale Complémentaire Prévoyance au 1er janvier 2025

Délibération n°2024-053-Modification du forfait mobilités durables

Délibération n°2024-054-Mise en place du RIFSEEP pour les agents de la filière Police municipale

Délibération n°2024-055-Rémunération des intervenants occasionnels-modification du taux de vacation

Délibération n°2024-056-Opération d'ordre non budgétaire

Délibération n°2024-057-Admissions en non valeur des créances irrécouvrables-exercice 2024

Délibération n°2024-058-Anticipation des crédits d'investissement 2025

Délibération n°2024-059-Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours auprès de SQY- Travaux à la Maison de l'Environne

Délibération n°2024-060-Autorisation de versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles Louise Weiss et André Gid

Délibération n°2024-061-Subvention voyage scolaire du collège dans le cadre d'un projet pédagogique Mémoire et Citoyenneté

Délibération n°2024-062-Avenant à la convention portant création d'une entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux

Annexe 1 délibération n°2024-062-Avenant 1 à la convention - Entente Trappes - Magny-production mutualisée des repas

Délibération n°2024-063-Mise à jour du réglement de fonctionnement des établissements Petite enfance

Annexe 1 délibration n°2024-063-Réglement de fonctionnement des établissements Petite Enfance

Délibération n°2024-064-Modification de la dénomination du rond-point des Mines-Place Nantenin Keita

Délibération n°2024-065-Projet de Plan mobilités en Ile-de-france-Avis

Annexe 1 délibération n°2024-065-Plan des mobilités en IDF Synthèse

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

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Mairie de Magny-les-Hameaux

1 place Pierre Bérégovoy
78114 Magny-les-Hameaux

Tél. 01 39 44 71 71

Adresse postale

Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772
Magny-les-Hameaux Cedex

Horaires d'ouverture

Lundi, mardi et jeudi : 8h45-12h30 / 13h30-18h
Mercredi : 13h30-19h
Vendredi : 8h45-12h30 / 13h30-16h30

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