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Les séances du Conseil

Les séances du Conseil

Archives des comptes-rendus

Conseil Municipal du 16 février 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 février 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2026-001-Rémunération des intervenants occasionnels – Modification du taux de vacation

Délibération n°2026-002-Avances sur subventions 2026

Délibération n°2026-003-Débat d’orientations budgétaires 2026

Annexe 1 à la délibération n°2026-003- Débat d’orientations budgétaires 2026

Annexe 2 à la délibération n°2026-003- Débat d’orientations budgétaires 2026

Délibération n°2026-004- Pacte financier 2022-2026 – Fonds de concours - Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Co

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Convocation Conseil municipal du 15 décembre 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Délibérations

Délibération n°2025-039-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-40-Contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030- Mandat donné au CIG de la Grande Couronne

Délibération n°2025-041-Opérations d’ordre non budgétaires

Délibération n°2025-042-Admission en non-valeur des créances irrécouvrables -exercice 2025

deliberation-ndeg2025-043-budget-2025-decision-modificative-ndeg2_0.pdf

Délibération n°2025-044- Anticipation des crédits d’investissement 2026

Délibération n°2025-045-Redevances pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages du

Délibération n°2025-046-Subvention de deux voyages organisés par le collège A. Einstein dans le cadre d’un projet pédagogique Mé

Délibération n°2025-047-Renouvellement de la convention d’entente intercommunale entre la ville de Trappes en Yvelines et la vil

Annexe n°1 délibération n°2025-047-Convention Entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux mutualisation repas 2026

Délibération n°2025-048- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’adopter dans le cadre du Plan canopée de SQY le Barème de l’a

Annexe n°1 délibération n°2025-048- Délibération SQY Plan canopee- Adoption du Bareme arbre

Délibération n°2025-049-Convention de Transfert Temporaire de Maitrise d’Ouvrage et de partenariat financier entre la commune et

Annexe n°1 délibération n°2025-049-Convention Transfert MO MLH coussins Buloyer

Délibération n°2025-050-Signature d’un contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l’espace public

Annexe 1 délibération n°2025-050-Contrat avec l'éco organisme ALCOME et la commune

Délibération n°2025-051-Dénomination de voie – Rue Marin Le Roy de Gomberville

Annexe n°1 délibération n°2025-051-Plan DénominatIon rue Marin Le Roy de Gomberville

Délibération n°2025-052- Motion de soutien à la motion du Conseil d’administration du Cerema : une stabilisation des ressources

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

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Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Délibérations

Délibération n°2025-032-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-033- Protection sociale complémentaire – Convention de participation santé du CIG Grande Couronne

Annexe 1 délibération n.2025-033-Convention d'adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaires

Annexe 2 délibération n.2025-033-Convention de mutualisation relative à la convention de participation santé du CIG

Délibération n°2025-034- Budget – Exercice 2025- Décision modificative n°1

Annexe 1 délibération n.2025-034- Décision modificative n°1 2025

Délibération n.2025-035-a -Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours auprès de Saint-Quentin-en-Yvelines

Délibération n°2025-036-Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association GRS Chevreuse

Délibération n°2025-037-Autorisation donnée au Maire à signer l’avenant n°4 au marché « Exploitation des installations de chauff

Annexe 1 délibération n.2025-037- Avenant n°4 Magny-les-Hameaux/ENGIE

Délibération n°2025-038-Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Organisme de Foncier Solidaire LA COOP FONCIÈRE pour la réalisation

Annexe 1 délibération n.2025-038- Contrat de prêt entre LA COOP FONCIERE et Caisse des dépôts et consignations

Annexe 2 délibération n.2025-038- Convention d'objectifs en contrepartie garantie d'emprunt consentie par commune pour opération

Procés-verbal

Procés-verbal du Conseil Municipal du 6 octobre 2025

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Conseil municipal du 23 juin 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-021-Nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de SQY-Accord local

Annexe 1 délibération n.2025-021-Circulaire préfet accord local

Délibération n°2025-022- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-023- Convention d’objectifs entre la Commune de Magny-les-Hameaux et le Comité Local des Œuvres Sociales (CL

Annexe 1 délibération n.2025-023 -Convention d’objectifs CLOS 2025

Délibération n°2025-024- Prise en charge des frais inhérents à la représentation de la commune, hors du territoire

Délibération n° 2025-025 -Reprise des suramortissements d’immobilisations réalisés sur exercices antérieurs

Délibération n°2025-026-Convention constitutive d’autorités concédantes pour passation contrat de concession portant mise à disp

Annexe 1 délibération n.2025-026-Convention de groupement SQY mobiliers urbains

Délibération n°2025-027-Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029 entre la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines et

Annexe 1 délibération n.2025-027-CTG 2025-2029

Délibération n°2025-028-Mise à jour du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires au 1er septembre 2025

Annexe 1 délibération n.2025-028- Réglement intérieur des temps péri et extrascolaires

Délibération n°2025-029-Abrogation de la délibération du 19 juin 2023 modifiant le règlement des transports scolaires

Délibération n°2025-30-Convention de partenariat avec SQY et Monsieur Arthur LECOMTE pour la gestion d’un potager en permacultur

Annexe 1 délibération n.2025-030-Convention partenariat avec SQY et M. Lecomte pour gestion potaget en permaculture par Buisson

Annexe 2 délibération n.2025-030- Plan d’ensemble du quartier et des zones

Annexe 3 délibération n.2025-030-plan de la parcelle

Délibération n°2025-031-Dénomination de voie – Allée Yvonne Choquet-Bruhat

Annexe 1 délibération n.2025-031 -Extrait de plan - Repérage de la voie à dénommer

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2025

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Conseil Municipal du 31 mars 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-012-Tableau des effectifs des apprentis

Délibération n°2025-013-Compte de gestion 2024

Annexe n°1 délibération n°2025-013-Compte de gestion 2024

Délibération n°2025-014-Compte administratif 2024

Annexe n°1 délibération n°2025-014 -Page de signatures Elus CA 2024

Délibération n°2025-015-Affectation du résultat 2024

Délibération n°2025-016-Vote des taux de fiscalité 2025

Délibération n°2025-017-Budget primitif 2025

Annexe n°1 délibération n°2025-017-Page de signatures Elus BP 2025

Délibération n°2025-018-Convention d'objectifs avec l'AMM et la MJC pour 2025

Annexe n°1 délibération n°2025-018- Convention 2025 entre la Ville de Magny les Hameaux et AMM 2025

Annexe n°2 délibération n°2025-018 Convention Objectifs MJC 2025

Délibération n°2025-019-Autorisation donnée au Maire de signer la promesse de bail à construction et le bail à construction avec

Délibération n°2025-020-Autorisation donnée au Maire à signer l'avenant n°3 au marché "Exploitation des installations de chauffa

Annexe n°1 délibération n°2025-020 -Avenant n°3 avec ENGIE marché chauffage

Annexe n°2 délibération n°2025-014 -Compte administratif 2024

Annexe n°2 délibération n°2025-017 -Budget primitif 2025

Procès-verbal

Consulter les détails de la séance

Mairie de Magny-les-Hameaux

1 place Pierre Bérégovoy
78114 Magny-les-Hameaux

Tél. 01 39 44 71 71

Adresse postale

Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772
Magny-les-Hameaux Cedex

Horaires d'ouverture

Lundi, mardi et jeudi : 8h45-12h30 / 13h30-18h
Mercredi : 13h30-19h
Vendredi : 8h45-12h30 / 13h30-16h30

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