Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Date de la séance

Lundi 16 décembre 2024 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2024-048-Election de la Commission municipale permanente Finances

Délibération n°2024-049-Election de la Commission municipale permanente Logement

Délibération n°2024-050-Occupation et utilisation du domaine public de la commune par les véhicules des forces de sécurité intér

Annexe 1 délibération n°2024-050-Courrier Préfet de Police occupation domaine publique

Délibération n°2024-051-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2024-052-Protection Sociale Complémentaire Prévoyance au 1er janvier 2025

Délibération n°2024-053-Modification du forfait mobilités durables

Délibération n°2024-054-Mise en place du RIFSEEP pour les agents de la filière Police municipale

Délibération n°2024-055-Rémunération des intervenants occasionnels-modification du taux de vacation

Délibération n°2024-056-Opération d'ordre non budgétaire

Délibération n°2024-057-Admissions en non valeur des créances irrécouvrables-exercice 2024

Délibération n°2024-058-Anticipation des crédits d'investissement 2025

Délibération n°2024-059-Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours auprès de SQY- Travaux à la Maison de l'Environne

Délibération n°2024-060-Autorisation de versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles Louise Weiss et André Gid

Délibération n°2024-061-Subvention voyage scolaire du collège dans le cadre d'un projet pédagogique Mémoire et Citoyenneté

Délibération n°2024-062-Avenant à la convention portant création d'une entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux

Annexe 1 délibération n°2024-062-Avenant 1 à la convention - Entente Trappes - Magny-production mutualisée des repas

Délibération n°2024-063-Mise à jour du réglement de fonctionnement des établissements Petite enfance

Annexe 1 délibration n°2024-063-Réglement de fonctionnement des établissements Petite Enfance

Délibération n°2024-064-Modification de la dénomination du rond-point des Mines-Place Nantenin Keita

Délibération n°2024-065-Projet de Plan mobilités en Ile-de-france-Avis

Annexe 1 délibération n°2024-065-Plan des mobilités en IDF Synthèse

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2024