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Les délibérations

Délibération n°2024-059-Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours auprès de SQY- Travaux à la Maison de l'Environnement et du Développement durable
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-057-Admissions en non valeur des créances irrécouvrables-exercice 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-055-Rémunération des intervenants occasionnels-modification du taux de vacation
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-053-Modification du forfait mobilités durables
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Annexe 1 délibération n°2024-065-Plan des mobilités en IDF Synthèse
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-051-Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-064-Modification de la dénomination du rond-point des Mines-Place Nantenin Keita
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-050-Occupation et utilisation du domaine public de la commune par les véhicules des forces de sécurité intérieure
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-063-Mise à jour réglement fonctionnement établissements petite enfancent des établissements Petite enfance
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-048-Election de la Commission municipale permanente Finances
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-062-Avenant à la convention portant création d'une entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux pour l'organisation de la production mutualisée de repas destinés aux enfants d'âge primaire et petite enfance
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-060-Autorisation de versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles Louise Weiss et André Gide pour le financement des classes découverte
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-058-Anticipation des crédits d'investissement 2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-056-Opération d'ordre non budgétaire
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024