Pasar al contenido principal

Les délibérations

Délibération n°2024-016-Définition des zones d'accélaration des énergies renouvelables
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération-n-2024-10-Compte de gestion de la Ville de Magny-les-Hameaux 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la délibération n-2024-015-Tableaux de l'avenant n°2 avec ENGIE
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la délibération n°2024-009-Compte de gestion 2023 de la Caisse des écoles
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°2 à la délibération n°2024-014-Convention d'objectifs 2024 entre la Ville et la MJC
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe 1 à la délibération n 2024-008-Délibération de la Communauté d'agglomération SQY- PACTE 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-014-Convention d'objectifs avec l'AMM et la MJC pour l'annee 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe 3 à la délibération n°2024-007-Statuts du CLOS
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la délibération n°2024-013-Budget primitif 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la délibération n°2024-007- Convention d'objectifs entre la commune et le CLOS pour l'année 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la délibération n°2024-012-Etat n°1259
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-006-Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-012-Vote des taux de fiscalite 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la délibération-2024-011-Compte administratif 2023 Ville de Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe 1 à la délibération n°2024-016-Carte ZAEnR concertation
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la déliberation n°2024-010-Compte de gestion de la Ville de Magny-les-Hameaux 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024