Les délibérations

Annexe 1 délibération n°2025-009-ALEC 78 - Convention CEP Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-008-Indemnisation des dommages causés par la chute d’un arbre provenant d’une parcelle communale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 2 délibération n°2025-007-carte PDIPR-1
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-007-Proposition d’inscription d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-005-Fusion de l'école maternelle Petit Prince et de l'école élémentaire Saint-Exupéry et création d'un groupe scolaire
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 1 délibération n°2025-004-Rapport d'orientations budgétaires
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-003- Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Corot-Samain et du centre de loisirs Bouskidou
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 2 délibération n°2025-010- Délibération SQY -Redevance occupation domaine public service de trottinettes
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-001-Modification du tableau des effectifs
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n° 2025-010-Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Commune de Magny-les-Hameaux et la Société VOI Technology, pour le remisage de flottes de trottinettes électriques et de vélos à assistance électrique en libre-service
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Ordre du jour du Conseil Municipal 3 février 2025
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-009-Adhésion au dispositif de Conseil en Énergie Partagé avec ALEC 78
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 3 délibération n°2025-007-Fiche communale rectifiée
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Annexe 1 délibération n°2025-007-extraits de carte CDRP78
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Date de la dernière modification : 06/02/2025
Délibération n°2025-006 -Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française, partenaire de l’AMF, dans le cadre du soutien à la population du département de Mayotte
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Date de la dernière modification : 06/02/2025