Les délibérations

Ordre du jour du CA du 10 juillet 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 13/07/2023
Délibération n°2023-040- Subvention exceptionnelle à l'association GRS Chevreuse
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-032 -Convention d’objectifs entre commune Magny-les-Hameaux et CLOS 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-039- Convention pour l'organisation du stage d'été Savoir nager
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-031- Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-038- Modification du règlement intérieur de Cap Ados
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-029 -Tableau du Conseil Municipal du 27-06-23
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-037- Modification du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27-06-23
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-036- Modification du règlement de fonctionnement Petite enfance
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-035- Modification du règlement du transport scolaire
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-045- Voeu réduction nuissances aériennes sur le territoire de Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 2 à la délibération n°2023-034 - Effectifs et coûts prévisionnels 26 juin 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-043- Marché chauffage, eau chaude, ventilation, climatisation, intéressement Appel d'offres ouvert
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-034- Entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux organisation production mutualisée repas
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-041- Demande financement Agence de l'eau Seine Normandie Ma cour passe au vert écoles Gide
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023