Les décisions

Décision n°2023-017- Déclaration sans suite procédure mise en concurrence lot n°1 fourniture repas liaison froide pour la commune et relance de la procédure mise en concurrence en procédure adaptée pour lot n°2 fourniture repas liaison froide pour le CCAS
Vie municipale
Date de la dernière modification : 13/06/2023
Décision n°2023-016- Modification des critères de dérogation aux périmètres scolaires
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/06/2023
Décision n°2023-015- Signature d'une convention d'occupation d'une partie de la parcelle AK n°43 avec la société SFR pour installation d'une antenne relais et des locaux ou armoires techniques afférents
Vie municipale
Date de la dernière modification : 12/05/2023
Décision n°2023-014- Avenant n°1 au marché de nettoyage des bâtiments communaux et des vitreries avec la société NOVASOL
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/05/2023
Décision n°2023-013- Modification article 2 de l'acte constitutif régie de recettes administration générale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/05/2023
Décision n°2023-012- Attribution du marché de conception de d'impression du bulletin municipal
Vie municipale
Date de la dernière modification : 05/05/2023
Décision n°2023-010- Tarifs appliqués pour la sortie au Parc Astérix organisée par service Enfance-Jeunesse le 3 mai 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 20/04/2023
Décision n°2023-011- Tarifs appliqués pour le séjour Eté organisé par le service Enfance en juillet 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 20/04/2023
Décision n°2023-008- Avenant n°2 au lot 2 "Démolition- Gros oeuvre-Structure-VRD-Espaces verts" avec la société DOMATECH- Gymnase A. Delaune
Vie municipale
Date de la dernière modification : 19/04/2023
Décision n°2023-009- Avenant n°1 lot n°5 "Clos couvert" avec la société REPISOL relatif à des travaux modificatifs - Gymnase A. Delaune
Vie municipale
Date de la dernière modification : 19/04/2023
Décision n°2023-007- Attribution du marché de travaux de réfection de l'hôtel de ville à l'entreprise ACORUS TECHNIBAT
Vie municipale
Date de la dernière modification : 19/04/2023
Décision n°2023-006 - Tarifs du Centre social A. Schweitzer applicables au 5 avril 2023- Annule et remplace la décision n°2022-040 du 16 septembre 2022
Vie municipale
Date de la dernière modification : 17/04/2023
Décision n°2023-005- Modification de l'article 4 de l'acte constitutif de la régie de recettes Centre social pris par la décision n°2022-038
Vie municipale
Date de la dernière modification : 05/04/2023
Décision n°2023-004- Adhésion à la procédure du marché de fourniture de matériel plomberie et chauffage sanitaire coordonné par agglomération SQY
Vie municipale
Date de la dernière modification : 28/03/2023
Décision n°2023-003- Contrat avec la société H=L Architecture relative à une mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux d'aménagement de la crèche
Vie municipale
Date de la dernière modification : 22/03/2023
Décision n°2023-002 - Marché entretien et maintenance couvertures et toitures bâtiments communaux entreprise MCFE
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/03/2023