Aller au contenu principal

Les arrêtés

Arrêté n°2023-041-SG -Délégation permanente de fonctions d'officier d'Etat-civil à Mme PIEDALLU- Agent du service Etat-civil -af
Date de mise en ligne : 27/09/2023

2023-090-ST Arrêté temporaire travaux rue Racine
Date de mise en ligne : 26/09/2023

2023-090-ST Arrêté temporaire travaux rue Racine
Date de mise en ligne : 26/09/2023

2023-090-ST Arrêté temporaire travaux rue Racine
Date de mise en ligne : 26/09/2023

2023-090-ST Arrêté temporaire travaux rue Racine
Date de mise en ligne : 26/09/2023

23-097-PM arrêté temporaire relatif à un déménagement rue Gabriel Péri
Date de mise en ligne : 25/09/2023

23-096-PM arrêté temporaire relatif à la consommation d'alcool sur la voie publique
Date de mise en ligne : 20/09/2023

2023-089-ST Arrêté temporaire travaux au 24 rue Robert Fleury
Date de mise en ligne : 19/09/2023

2023-089-ST Arrêté temporaire travaux au 24 rue Robert Fleury
Date de mise en ligne : 19/09/2023

2023-089-ST Arrêté temporaire travaux au 24 rue Robert Fleury
Date de mise en ligne : 19/09/2023

2023-089-ST Arrêté temporaire travaux au 24 rue Robert Fleury
Date de mise en ligne : 19/09/2023

23-095-PM arrêté temporaire relatif à une occupation du domaine public
Date de mise en ligne : 15/09/2023

Arrêté n°2023-037-SG- Délégation temporaire de signature à Mme DULAC pendant l'absence de M. le Maire du 20 au 23 octobre 2023
Date de mise en ligne : 11/09/2023

Arrêté n°2023-036-SG- Délégation temporaire de signature à Mme DULAC pendant l'absence de M. le Maire du 3 au 6 octobre 2023
Date de mise en ligne : 11/09/2023

23-094-PM arrêté temporaire relatif au stationnement du Bibliobus rue Ernest Chausson
Date de mise en ligne : 11/09/2023

23-092-PM arrêté temporaire fermeture provisoire du skatepark pour travaux
Date de mise en ligne : 11/09/2023

Date de mise en ligne : 11/09/2023

23-090-PM arrêté temporaire Tournoi de Open de Golf
Date de mise en ligne : 08/09/2023

23-089-PM arrêté temporaire fermeture provisoire du terrain de football plaine de Chevincourt
Date de mise en ligne : 04/09/2023

2023-086-ST Arrêté temporaire travaux au 40 rue Joseph LE MARCHAND
Date de mise en ligne : 01/09/2023