Pasar al contenido principal

Les délibérations

Annexe n°1 à la délibération n°2024-012-Etat n°1259
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-006-Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-012-Vote des taux de fiscalite 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la délibération-2024-011-Compte administratif 2023 Ville de Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe 1 à la délibération n°2024-016-Carte ZAEnR concertation
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°1 à la déliberation n°2024-010-Compte de gestion de la Ville de Magny-les-Hameaux 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°2 à la délibération n°2024-015-Avenant n°2 avec ENGIE
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°2 0 à la délibération n°2024-009-Délibération n°2021-18- Mise en sommeil de la Caisse-des écoles
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Déliberation n°2024-015-Autorisation donnée à M. le-Maire à signer l'avenant-n°2 au marché avec ENGIE "Exploitation des installations de chauffage, Eau chaude-sanitaire (ect)
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-009-Dissolution de la Caisse des écoles
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°10à la délibération n°2024-014-Convention d'objectifs 2024 entre la Ville de Magny-les- Hameaux et l'AMM
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-008-Attribution fonds de concours PACTE 2024 de SQY au titre du dispositif de financement des actions engagées pour l'Education Artistique et Culturelle (EAC) en milieu scolaire du Livre infini
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe n°2 à la délibération n°2024-013-Feuille de signatures des Elus Budget primitif 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Annexe 2 à la délibération n°2024-007-Budget prévisionnel 2024 du CLOS
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-013-Budget primitif 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024
Délibération n°2024-012-Vote des taux de fiscalite 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/03/2024