Les délibérations

Délibération n°2024-054-Mise en place du RIFSEEP pour les agents de la filière Police municipale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-052-Protection Sociale Complémentaire Prévoyance au 1er janvier 2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-065-Projet de Plan mobilités en Ile-de-france-Avis
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Annexe 1 délibération n°2024-050-Courrier Préfet de Police occupation domaine publique
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Annexe 1 délibration n°2024-063-Réglement de fonctionnement des établissements Petite Enfance
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Délibération n°2024-049-Election de la Commission municipale permanente Logement
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Annexe 1 délibération n°2024-062-Avenant 1 à la convention - Entente Trappes - Magny-production mutualisée des repas
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Liste des délibérations
Vie municipale
Date de la dernière modification : 18/12/2024
Procès verbal du CCAS du 26 septembre 2024
Seniors
Date de la dernière modification : 12/02/2025
DCCAS 2024-040 AIDE
Seniors
Date de la dernière modification : 12/02/2025
DCCAS 2024-038 AIDE
Seniors
Date de la dernière modification : 12/02/2025
Ordre du jour du CA du 13 novembre 2024
Seniors
Date de la dernière modification : 12/02/2025
DCCAS 2024 DECISION MODIFICATIVE 2
Seniors
Date de la dernière modification : 12/02/2025
DCCAS 2024-039 AIDE
Seniors
Date de la dernière modification : 12/02/2025
DCCAS 2024-37 AIDE
Seniors
Date de la dernière modification : 12/02/2025