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Les délibérations

Procès verbal CA DU CCAS du 12 septembre 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 24/11/2023
DCCAS - 2023-036 Adhésion et membre à la COGITEY
Seniors
Date de la dernière modification : 24/11/2023
Ordre du jour du CA du 7 novembre 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 24/11/2023
DCCAS - 2023-036 Adhésion et membre à la COGITEY
Seniors
Date de la dernière modification : 24/11/2023
Ordre du jour du CA du 7 novembre 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 24/11/2023
Délibération n°2023-050- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Secours populaire français dans le cadre du soutien aux peuples marocain et libyen
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Délibération n°2023-048- Modification du tableau des effectifs des apprentis
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Délibération n°2023-052- Constitution d'une servitude de passage et de réseaux sur parcelles AR11 et AR 226 au profit des parcelles AR225 et AR325
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Délibération n°2023-050- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Secours populaire français dans le cadre du soutien aux peuples marocain et libyen
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Délibération n°2023-048- Modification du tableau des effectifs des apprentis
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Liste des délibérations
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Annexe 1 délibération n°2023-052-Plan
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Délibération n°2023-051- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Entente Athlétique de Saint-Quentin-en-Yvelines (EASQY)
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Délibération n°2023-049- Créances éteintes
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-052-Plan
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023
Délibération n°2023-051- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Entente Athlétique de Saint-Quentin-en-Yvelines (EASQY)
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/10/2023