Les décisions

Décision n°2025-016 du 10 avril 2025 relative à la tarification appliquée aux familles pour le séjour organisé par le service Enfance durant le mois de juillet 2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 10/04/2025
Décision n°2025-015 de se joindre au groupement de commandes SQY d'acquisition de matériels informatiques et réalisation de services associés
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Date de la dernière modification : 04/04/2025
Décision n°2025-014 d’exercer le droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles sur le bien cadastré Section C n° 778 en vue de préserver et valoriser cet espace naturel ainsi que les écosystèmes qu’il abrite et de l’acquérir
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Date de la dernière modification : 01/04/2025
Décision n°2025-012 du 24 mars 2025 d’approuver et de signer le contrat n°2025-105 avec l’entreprise ACORUS TECHNIBAT relatif aux travaux de renforcement des supports de charges dans le vide sanitaire de l’école Corot - Samain
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Date de la dernière modification : 24/03/2025
Décision n°2025-013 du 24 mars 2025 D’approuver et de signer le contrat n°2025-106 avec l’entreprise ACORUS TECHNIBAT relatif à la réalisation de travaux de la tuyauterie dans le vide sanitaire de l’école Louise Weiss
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Date de la dernière modification : 24/03/2025
Décision n°2025-010 du 18 mars 2025 relative aux tarifs appliqués aux usagers pour les activités et actions proposées par le Centre social et le service Seniors à compter du 24 mars 2025-Annule et remplace décision n°2024-042 du 31 juillet 2024
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Date de la dernière modification : 19/03/2025
Décision n°2025-011 du 18 mars 2025 d’approuver le contrat n°202-108 relatif à l’acquisition et l’installation d’un système son pour la salle de spectacles de la Maison de l’Environnement, des Sciences et du Développement Durable, avec l’entreprise REMOTE
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Date de la dernière modification : 19/03/2025
Décision n°2025-009 Modifications du règlement de la facturation mensuelle ADG (Enfance/Petite enfance)
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Date de la dernière modification : 17/03/2025
Décision n°2025-008 d’attribuer le marché de maitrise d’œuvre (MOE) relative à l’agrandissement et la restructuration partielle du Centre de loisirs Henri Dès en Établissement d’Accueil de Jeunes enfants (EAJE) au groupement coordonné par ANO ARCHITECTE
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Date de la dernière modification : 17/03/2025
Décision n° 2025-007- Signature de l'avenant de fixation des honoraires définitifs avec le groupement représenté par EBK ARCHITECTURE - Marché maîtrise d’œuvre « Rénovation énergétique du groupe scolaire Corot-Samain et du centre de loisirs Bouskidou
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Date de la dernière modification : 18/02/2025
Décision n° 2025-006 d’approuver et de signer le contrat avec la société BODET pour la maintenance et l’entretien des cloches de l’église Saint-Germain à compter du 1er janvier 2025
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Date de la dernière modification : 12/02/2025
Décision n° 2025-005 - adhésion au groupement de commande permanent avec la communauté d’agglomération SQY-Marché de prestations d’ingénierie arboricole et d’inventaire du patrimoine arboré, ainsi que des prestations relatives à des diagnostics physiolo
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Date de la dernière modification : 04/02/2025
Décision n° 2025-004 d’attribuer la mission AMO pour finaliser la réception des travaux de restructuration du gymnase Delaune à JDM Ingénierie et d’attribuer la mission AMO pour rédiger l’autorisation d’urbanisme au PC modificatif à LAPS Architectes
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Date de la dernière modification : 24/01/2025
Décision n°2025-003-Contrat avec la société BCM FOUDRE relatif au contrôle périodique des installations de protection contre la foudre
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Date de la dernière modification : 16/01/2025
- Décision n°2025-001 d’attribuer l’accord-cadre mono-attributaire de missions de contrôle technique lot 1 à l’entreprise ALPHA CONTROLE et des missions de coordination sécurité et protection de la santé lot 2 à l’entreprise BTP CONSULTANTS
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Date de la dernière modification : 08/01/2025
- Décision n° 2025-002 d’attribuer le marché d’acquisition d’une pelle sur pneus, d’occasion, et de ses équipements pour les services techniques à l’entreprise BEAULOC SNC
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Date de la dernière modification : 08/01/2025