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Les délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27-06-23
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-036- Modification du règlement de fonctionnement Petite enfance
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-035- Modification du règlement du transport scolaire
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-045- Voeu réduction nuissances aériennes sur le territoire de Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 2 à la délibération n°2023-034 - Effectifs et coûts prévisionnels 26 juin 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-043- Marché chauffage, eau chaude, ventilation, climatisation, intéressement Appel d'offres ouvert
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-034- Entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux organisation production mutualisée repas
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-041- Demande financement Agence de l'eau Seine Normandie Ma cour passe au vert écoles Gide
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-033- Adhésion au CNAS à compter du 1er septembre 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-039 - Convention départementale pour l’organisation des stages Savoir Nager
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-032- Convention d'objectifs entre la commune de Magny-les-Hameaux et le CLOS pour l'année 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-038 - Règlement interieur de Cap Ados 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-030- Election de la Commission municipale permanente Finances
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-037 - Règlement interieur service Enfance 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-029- Installation de M. DERVYN en remplacement de Mme STRIOLO, démissionnaire
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-036 - Règlement de fonctionnement du service Petite enfance 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023