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Conseil municipal du 26 septembre 2022
Date de la séance
Lundi 26 septembre 2022 - 20:00
Conseil municipal du 26 septembre 2022
Liste des délibérations
CM 260922-Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2022
Délibérations
CM 260922- Délibération n°2022-042- Installation de Mme DEUDON en remplacement de M. GAILLOT, démissionnaire
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-042- Tableau ordre du Conseil Municipal - Installation de Mme Anne DEUDON
deliberation-ndeg2022-043-modification-du-tableau-des-effectifs.pdf
deliberation-ndeg2022-044-tableau-des-effectifs-des-apprentis.pdf
deliberation-ndeg2022-045-remuneration-des-intervenants-occasionnels-modification-des-taux-de-vacation.pdf
CM 260922 - Délibération n°2022-046- Pacte financier et fiscal 2022-2026 de la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yv
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-046 - Réglement fond de concours 2022-2026
deliberation-ndeg2022-047-tfpb-limitation-de-lexoneration-de-2-ans-en-faveur-des-constructions-nouvelles-a-usage-dhabitation-a-compter-du-1er-janvier-2023.pdf
deliberation-ndeg2022-048-taxe-dhabitation-majoration-de-la-cotisation-due-au-titre-des-residences-secondaires-a-compter-du-1er-janvier-2023.pdf
CM 260922- Délibération n°2022-049- Modification du règlement intérieur de Cap Ados
reglement-interieur-cap-ados.pdf
fiche-sanitaire.pdf
CM 260922- Annexe 3 à la délibération n°2022-049- Droit à l'image
CM 260922- Annexe 4 à la délibération n°2022-049- Espace numérique
CM 260922- Annexe 5 à la délibération n°049- Charte de fonctionnement
CM 260922- Annexe 6 à la délibération n°049- Informations PAI
CM 260922- Annexe 7 à la délibération n°2022-049- Imprimé PAI
CM 260922- Annexe 8 à la délibération n°2022-049- PUI Jeunesse
CM 260922-Annexe 9 à la délibération n°2022-049- PIU Allergies
CM 260922- Annexe 10 à la délibération n°2022-049- PUI Asthme
CM 260922- Délibération n°2022-050- Attribution d'une subvention complémentaire à l'Harmonie Magnycoise
CM 260922- Délibération n°2022-051- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vesti'aide La Planète
CM 260922 - Délibération n°2022-052- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vivre à Magny (Repair Café)
CM 260922- Délibération n°2022-053 - Avenant à la convention pour le plan de déploiement numérique scolaire
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-053- Avenant n°1 à la convention pour le déploiement numérique scolaire
CM 26092022- Délibération n°2022-054- Motion de soutien à la candidature de Terre et Cité au programme LEADER 2023-2027
CM 260922- Délibération n°2022-055- Proposition de voeu
Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 26 septembre 2022