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Conseil Municipal du 24 juin 2024
Date de la séance
Lundi 24 juin 2024 - 20:00
Conseil Municipal du 24 juin 2024
Liste des délibérations
Liste des délibérations Conseil Municipal du 24 juin 2024
Délibérations
Délibération n°2024-028 - Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2024-029 - Convention CIG médecine du travail
AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-029-Convention- CIG- medecine -du travail-1-1
Délibération n°2024-030 - JO 2024- Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels pour la mise en propreté de
AR-Annexe-n-1-Deliberation-n-2024-030-JO -Convention -1
Délibération n°2024-031-Délégations du Conseil Municipal au Maire – Demandes d’autorisations d’urbanisme
Délibération n°2024-032- Autorisation donnée au Maire de déposer une Déclaration Préalable de Lotissement pour le détachement
AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-032-Plan-de-situation- Unité-foncière- AK3, 18, 39, 40, 43 et 44-2
Délibération n°2024-033-Saint-Quentin-en-Yvelines - Modification des statuts- Compétence supplémentaire « Création, gestion et
AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-033-delibération- Conseil-SQY-3
Délibération n°2024-034- Saint-Quentin-en-Yvelines- Convention de mise à disposition du Système d’Information Géographique (SI
AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-034-Convention-SIG-version finale-3
Délibération n°2024-035-Modifications du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires 2024/2025
AR-Annexe-1-deliberation-n-2024-035-Reglement- interieur 2024_compressed-3-1
Délibération n°2024-036-Rythmes scolaires 2024/2027- Maintien de l’organisation des temps scolaires répartis sur 4 jours
Délibération n°2024-037-Demande de subvention de fonctionnement de l’association La Vie’Cyclette Verte
Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 juin 2024