Conseil Municipal du 24 juin 2024

Date de la séance

Lunes, Junio 24, 2024 - 20:00

Conseil Municipal du 24 juin 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 24 juin 2024

Délibérations

Délibération n°2024-028 - Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2024-029 - Convention CIG médecine du travail

AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-029-Convention- CIG- medecine -du travail-1-1

Délibération n°2024-030 - JO 2024- Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels pour la mise en propreté de

AR-Annexe-n-1-Deliberation-n-2024-030-JO -Convention -1

Délibération n°2024-031-Délégations du Conseil Municipal au Maire – Demandes d’autorisations d’urbanisme

Délibération n°2024-032- Autorisation donnée au Maire de déposer une Déclaration Préalable de Lotissement pour le détachement

AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-032-Plan-de-situation- Unité-foncière- AK3, 18, 39, 40, 43 et 44-2

Délibération n°2024-033-Saint-Quentin-en-Yvelines - Modification des statuts- Compétence supplémentaire « Création, gestion et

AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-033-delibération- Conseil-SQY-3

Délibération n°2024-034- Saint-Quentin-en-Yvelines- Convention de mise à disposition du Système d’Information Géographique (SI

AR-Annexe-n-1-deliberation-n-2024-034-Convention-SIG-version finale-3

Délibération n°2024-035-Modifications du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires 2024/2025

AR-Annexe-1-deliberation-n-2024-035-Reglement- interieur 2024_compressed-3-1

Délibération n°2024-036-Rythmes scolaires 2024/2027- Maintien de l’organisation des temps scolaires répartis sur 4 jours

Délibération n°2024-037-Demande de subvention de fonctionnement de l’association La Vie’Cyclette Verte

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 juin 2024