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Les délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 septembre 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Annexe 1-Délibération n.2024-047- Convention avec SQY enlèvement graffitis et nettoyage
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Délibération n°2024-046- Demande subvention au Conseil départemental des Yvelines- Implantation abribus
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Délibération n°2024-044-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vivre le Golf à Magny
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Annexe 1-Délibération n.2024-042-RI TEMPS PERI ET EXTRASCOLAIRES 2024 2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Annexe 1-Délibération.2024-041-Convention CIG accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Délibération n°2024-040 Tableau des effectifs apprentis
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Délibération n°2024-038 -Installation de M. TOULLEC en remplacement de Mme LAOULA démissionnaire
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Délibération n°2024-047-Convention avec la Communauté d'agglomération SQY-enlèvement graffitis et affichage sauvage, nettoyage haute pression équipements communaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Délibération n°2024-045-Attribution d'une subvention à l'association Terre et Cité -Projet collège A.Einstein 2024-2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Délibération n°2024-043- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Budo Club
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Deliberation n°2024-042-Avenant au règlement intérieur temps péri et extrascolaires 2024-2025
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024
Délibération n°2024-041- Convention CIG accompagnement mise en oeuvre du RGPD
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/10/2024