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Les séances du Conseil
Conseil Municipal du 3 février 2025
Conseil Municipal du 3 février 2025
Date de la séance
Lundi 3 février 2025 - 20:00
Liste des délibérations
Liste des délibérations
Délibérations
Délibération n°2025-001-Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2025-002-Avances sur subventions 2025 pour certaines associations et le CCAS
Délibération n°2025-003- Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours-Travaux de rénovation énergétique du groupe sco
Délibération n°2025-004-Débat d’orientations budgétaires 2025
Annexe 1 délibération n°2025-004-Rapport d'orientations budgétaires
Annexe 2 délibération n°2025-004-Etat annuel des indemnités des élus municipaux perçues en 2023
Délibération n°2025-005-Fusion de l'école maternelle Petit Prince et de l'école élémentaire Saint-Exupéry et création d'un group
Délibération n°2025-006 -Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge française, partenaire de l’AMF, dans le ca
Délibération n°2025-007-Proposition d’inscription d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan Départemen
Annexe 1 délibération n°2025-007-extraits de carte CDRP78
Annexe 2 délibération n°2025-007-carte PDIPR-1
Annexe 3 délibération n°2025-007-Fiche communale rectifiée
Délibération n°2025-008-Indemnisation des dommages causés par la chute d’un arbre provenant d’une parcelle communale
Délibération n°2025-009-Adhésion au dispositif de Conseil en Énergie Partagé avec ALEC 78
Annexe 1 délibération n°2025-009-ALEC 78 - Convention CEP Magny-les-Hameaux
Délibération n° 2025-010-Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Commune de Magny-les-Hameaux et la Sociét
Annexe 1 délibération n°2025-010- Convention occupation temporaire domaine public trotinettes et vélos
Annexe 2 délibération n°2025-010- Délibération SQY -Redevance occupation domaine public service de trottinettes
Délibération n°2025-011-Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Corot-Samain et du centre de loisirs Bouskidou-Auto
Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 février 2025
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal 3 février 2025
Publié le
06/02/2025
Mise à jour le
02/04/2025