Conseil municipal du 15 septembre 2026

Date de la séance

Mardi 15 septembre 2026 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n° 2026-054-Règlement intérieur du Conseil Municipal

Annexe délibération n° 2026-054-Règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération n°2026-055- Nouvelle désignation de deux membres du Conseil Municipal aux Conseils d’écoles de Gide élémentaire et

Délibération n° 2026-056- Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Commission Locale d’Évalu

Annexe n.1 délibération n.2026-056-Délibération de SQY

Délibération n°2026-057- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2026-058-Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD) pour

Annexe n.1 délibération n.2026-058-Convention constitutive GRPT COMMANDE IARD-1

Délibération n°2026-059-Attribution d’une subvention exceptionnelle de l’Association Chevreuse GRS

Délibération n°2026-060-Modification du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires

nnexe n.1 délibération n.2026-060-Reglement interieur temps péri 2026

Délibération n°2026-061- Avis de la commune sur dossier de demande d’autorisation environnementale présenté par Téléhouse dans l

Délibération n°2026-062- Convention de partenariat entre la commune et la communauté d’agglomération SQY pour l’installation, le

Annexe n.1 délibération n.2026-062- Convention compostage de quartier

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2026

Ordre du jour

Convocation du Conseil municipal du 15 septembre 2026

Publié le

09/09/2026

Mise à jour le

16/10/2026