Les actes administratifs
Décision n°2023-019- Tarifs appliqués aux familles pour le séjour organisé par le service Enfance/Jeunesse du 24 au 28 juillet 2023 dans le département de la Charente Maritime
Publié le :
Décision n°2023-020- Tarifs appliqués aux familles pour le séjour organisé par le service Enfance/Jeunesse du 10 au 12 juillet 2023 dans le département de la Vienne
Publié le :
Décision n°2023-018- Tarifs appliqués aux usagers des transports scolaires 2023-2024
Publié le :
Décision n°2023-017- Déclaration sans suite procédure mise en concurrence lot n°1 fourniture repas liaison froide pour la commune et relance de la procédure mise en concurrence en procédure adaptée pour lot n°2 fourniture repas liaison froide pour le CCAS
Publié le :
Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2023
Publié le :
Annexe 1 à la délibération n°2023-028- Procès-verbal désignation des suppléants des élus du Conseil municipal délégués de droit en vue de l'élection des sénateurs 24 septembre 2023
Publié le :
Délibération n°2023-028- Désignation des suppléants des élus du Conseil Municipal délégués de droit en vue de l'élection des Sénateurs le 24 septembre 2023
Publié le :
23-065-PM arrêté permanent relatif à une interdiction de stationnement des véhicules de plus de 3,5 T rue Haroun Tazieff
Publié le :
Décision n°2023-016- Modification des critères de dérogation aux périmètres scolaires
Publié le :
2023-062-ST Arrêté temporaire sur la commune
Publié le :
Délibération n°2023-024- Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des Yvelines
Publié le :
Annexe 1 à la délibération n°2023-024 - Bulletin d'adhésion 2023 CAUE des Yvelines
Publié le :
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22-05-23
Publié le :
Délibération n°2023-026- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Entraide Scolaire Amicale
Publié le :
Délibération n°2023-025- Rémunération des intervenants occasionnels - Modification du taux de vacation
Publié le :
Délibération n°2023-022- Installation de M. BOUCHARD en remplacement de M. FARGIER, démissionnaire
Publié le :