Les actes administratifs
DCCAS 2024-002 - Aide 02-2024
Publié le :
DCCAS 2024-001 - Aide 01-2024
Publié le :
2024-045-ST Arrêté temporaire travaux au 49 Quater rue Joseph Le Marchand
Publié le :
2024-046-ST Arrêté temporaire travaux au 69 bis rue Joseph Le Marchand
Publié le :
2024-047-ST Arrêté temporaire travaux au 26 rue Mars
Publié le :
Arrete-n-2024-004-SG-donnant-numerotation-parcelle-cadastree-AP-n-98-suite-a-division-DP-lots-A-et-B-35B-et-35C-Rue-Hodebourg
Publié le :
Arrete-n-2024-003-SG-donnant-numerotation-parcelle-cadastree-AT-n-41-suite-a-division-lots-A-et-B-7-et-5C-rue-Louis-Aragon
Publié le :
Arrete-n-2024-002-SG-delegation-de-signature-Mme-DULAC-pendant-absence-du-Maire-du-5-mars-au-11-mars-2024
Publié le :
Liste-des-deliberations-du-Conseil-Municipal-du-29-janvier-2024
Publié le :
Annexe- deliberation-n-2024-005-Avenant-n-1-marche-exploitation-des-installations-de-chauffage-eau-chaude-sanitaire-ventilation-climatisation-avec-gros-entretien-renouvellement-et-interessement-aux-economies-d-energies
Publié le :
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Publié le :
Deliberation-n-2024-005-Autorisation-donnee-au-maire-a-signer-avenant-1-au-marche-exploitation-des-installations-de-chauffage-eau-chaude-sanitaire-ventilation- climatisation-avec-gros-entretien-renouvellement-et-interessement-aux-economies-d-energies
Publié le :
Annexe- deliberation-n-2024-004-Rapport-d-orientations- budgétaires 2024
Publié le :
Deliberation-n-2024-004-Debat-d-orientations-budgetaires-DOB-Budget-primitif-2024
Publié le :
Deliberation-n-2024-003-Avances-sur-subvention-2024-pour-certaines-associations-et-CCAS
Publié le :
Deliberation-n-2024-002-Modification-du-tableau-des-effectifs
Publié le :