Les actes administratifs
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024
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2024-059-ST Arrêté temporaire travaux rue Lemaistre et carrefour Lemaistre/ RD 195
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2024-058-ST Arrêté temporaire travaux Rond point des mines
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Décision n°2024-014 relative à l’avenant n°5 au Lot 2 « Démolition- Gros œuvre-Structure- VRD-Espaces verts » avec la société DOMATECH- Travaux supplémentaires gymnase Delaune – Annule et remplace la décision n°2024-005 du 6 mars 2024- erreur matérielle
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Décision n°2024-013 relative aux tarifs appliqués aux familles pour le séjour d’été organisé par le service Enfance au mois de juillet 2024
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2024-057-ST Arrêté temporaire travaux au 2 chemin des Molleraies
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2024-056-ST Arrêté temporaire travaux rond-point des Mines
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2024-055-ST Arrêté temporaire travaux avenue du Golf
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Décision n°2024-012 relative aux tarifs des activités et actions organisées par le Centre social A . Schweitzer et le service Séniors saison 2023/2024 à compter du 25 mars 2024- Annule et remplace la décision n°2023-032 du 6 septembre 2023
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Décision n°2024-011 relative à la tarification du service Petite enfance-établissement « Multi-accueil Madeleine Brès » à compter du 1er avril 2024
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stree-section-AL-n°439-lot-A-suite-a-la-division-autorisee-par-la-DP-7-bis-rue-Henri-Barbusse
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2024-054-ST Arrêté temporaire travaux au 8 place du 19 mars 1962
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Décision n°2024-010 relative à l’avenant n°1 au Lot 11 Sols et équipements sportifs avec la société SAS ST TS- Travaux supplémentaires - Travaux de restructuration du gymnase Delaune
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Décision n°2024-005 relative à l’avenant n°5 au Lot 2-Démolition-Gros œuvre-Structure-VRD-Espaces verts avec la société DOMATECH-Travaux supplémentaires-Travaux de restructuration du gymnase Delaune
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2024-052-ST Arrêté temporaire travaux au 3 rue Barbusse
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Décision n°2024-006 relative à l’avenant n°2 au Lot 3 Façades avec la société RPH SAS- Travaux supplémentaires - Travaux de restructuration du gymnase Delaune
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