Les actes administratifs
Délibération n° 2025-025 -Reprise des suramortissements d’immobilisations réalisés sur exercices antérieurs
Publié le :
Annexe 1 délibération n.2025-028- Réglement intérieur des temps péri et extrascolaires
Publié le :
Annexe 1 délibération n.2025-027-CTG 2025-2029
Publié le :
Délibération n°2025-028-Mise à jour du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires au 1er septembre 2025
Publié le :
Délibération n°2025-027-Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029 entre la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines et la Ville
Publié le :
Délibération n°2025-021-Nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de SQY-Accord local
Publié le :
Annexe 1 délibération n.2025-021-Circulaire préfet accord local
Publié le :
Délibération n°2025-022- Modification du tableau des effectifs
Publié le :
Délibération n°2025-023- Convention d’objectifs entre la Commune de Magny-les-Hameaux et le Comité Local des Œuvres Sociales (CLOS) pour l’année 2025
Publié le :
Annexe 1 délibération n.2025-023 -Convention d’objectifs CLOS 2025
Publié le :
Délibération n°2025-30-Convention de partenariat avec SQY et Monsieur Arthur LECOMTE pour la gestion d’un potager en permaculture au parc du Buisson
Publié le :
Annexe 3 délibération n.2025-030-plan de la parcelle
Publié le :
Délibération n°2025-024- Prise en charge des frais inhérents à la représentation de la commune, hors du territoire
Publié le :
Annexe 2 délibération n.2025-030- Plan d’ensemble du quartier et des zones
Publié le :
Annexe 1 délibération n.2025-030-Convention partenariat avec SQY et M. Lecomte pour gestion potaget en permaculture par Buisson
Publié le :
Délibération n°2025-029-Abrogation de la délibération du 19 juin 2023 modifiant le règlement des transports scolaires
Publié le :