Les actes administratifs
25-094-PM arrêté relatif à une AOT et une fermeture de voie Rue Paul et Jeanne Weiss le 22 ou 23 12 25
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Ordre du jour du CA du 16 décembre 2025
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DCCAS 2025 - AIDE 43-2025
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DCCAS 2025 - AIDE 45-2025
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2026-012-ST Arrêté temporaire travaux sur la commune
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2026-010-ST Arrêté de dérogation de livraison de camion de 3,5 tonnes
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2026-009-ST Arrêté temporaire travaux sur la commune
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2026-008-ST Arrêté temporaire travaux sente des pruniers
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2026-017-ST Arrêté temporaire travaux sur la commune
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2026-016-ST Arrêté temporaire travaux sur la commune
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2026-015-ST Arrêté temporaire de déménagement-rue Vincent Van Gogh
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2026-013-ST Arrêté temporaire travaux sur la commune
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Annexe n°1 délibération n°2025-051-Plan DénominatIon rue Marin Le Roy de Gomberville
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Délibération n°2025-044- Anticipation des crédits d’investissement 2026
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Délibération n°2025-042-Admission en non-valeur des créances irrécouvrables -exercice 2025
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Délibération n°2025-043- Budget -exercice 2025- Décision modificative n°2
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