Les actes administratifs
Liste des délibérations
Publié le :
Délibération n°2026-022-Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux
Publié le :
Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2026
Publié le :
Délibération n°2026-009- Délégations du Conseil municipal au Maire
Publié le :
Délibération n°2026-010- Fixation du nombre de Conseillers municipaux pour siéger au Conseil d'administration du CCAS
Publié le :
Délibération n°2026-011- Election des membres du Conseil municipal pour siéger au Conseil d'administration du CCAS
Publié le :
Délibération n°2026-012-Organisation de l'élection de la Commission d'Appel d'Offres
Publié le :
Délibération n°2026-013- Election des membres du Conseil muncipal pour siéger à la Commission d'Appel d'Offres
Publié le :
Délibération n°2026-014- Réglement intérieur des Commisisons de la commande publique
Publié le :
Annexe n1 à la délibération n°2026-014-Règlement intérieur de la CAO de Magny-les-Hameaux
Publié le :
Délibération n°2026-015- Création et composition de la Commisison municipale permanente Finances
Publié le :
Délibération n°2026-016- Election des membres du Conseil municipal de la Commission municipale permanente Finances
Publié le :
Délibération n°2026-018- Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Conseil d'administration du collège A. Einstein
Publié le :
Délibération n°2026-022- Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
Publié le :
Arrêté n°2026-019-SG- Arrêté délégation de fonction Mme Laetitia MARCHAND 1ère Adjointe
Publié le :
Arrêté n°2026-026-SG - Délégation de fonction M. Nicolas BRUNET 8ème Adjoint
Publié le :