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Les délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22-05-23
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023
Délibération n°2023-026- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Entraide Scolaire Amicale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-024 - Bulletin d'adhésion 2023 CAUE des Yvelines
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023
Délibération n°2023-023- Election des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023
Délibération n°2023-022- Installation de M. BOUCHARD en remplacement de M. FARGIER, démissionnaire
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023
Délibération n°2023-027- Budget - exercice 2023 - Décision modificative n°1
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023
Délibération n°2023-025- Rémunération des intervenants occasionnels - Modification du taux de vacation
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023
Délibération n°2023-024- Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des Yvelines
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023
Délibération rectificative n°2023-014- Taux de fiscalité 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 20/04/2023
DCCAS n° 2023 - 013 - Forfait mobilités durables
Seniors
Date de la dernière modification : 06/04/2023
DCCAS n° 2023 - 011 - Compte administratif 2022
Seniors
Date de la dernière modification : 06/04/2023
DCCAS n° 2023 - 009 - Aide facultative 06 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 06/04/2023
DCCAS n° 2023 - 007 - Aide facultative 04 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 06/04/2023
DCCAS n° 2023 - 014 - Revalorisation des frais de déplacement
Seniors
Date de la dernière modification : 06/04/2023
DCCAS n° 2023 - 012 - Budget primitif 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 06/04/2023
DCCAS n° 2023 - 010 - Compte de gestion 2022
Seniors
Date de la dernière modification : 06/04/2023