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Les décisions

Décision n°2023-026- Tarifs 2023/2024 appliqués aux familles pour la restauration, les études surveillées, les accueils péris et/ou extrascolaires gérés par le service Enfance
Vie municipale
Date de la dernière modification : 10/07/2023
Décision n°2023-025- Tarifs 2023/2024 appliqués aux familles pour l'adhésion des jeunes à Cap Ados géré par le service Jeunesse
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/07/2023
Décision n°2023-24- Tarifs appliqués aux familles pour séjour organisé par service Enfance-Jeunesse du 10 au 12 juillet 2023 dans le département de la Vienne- Annule et remplace décision n°2023-020
Vie municipale
Date de la dernière modification : 04/07/2023
Décision n°2023-023- Tarifs appliqués aux familles pour séjour organisé par service Enfance-Jeunesse du 24 au 28 juillet 2023 dans le département de Charente-Maritime-Annule et remplace décision n°2023-019
Vie municipale
Date de la dernière modification : 04/07/2023
Décision n°2023-022- Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'Association Nationale du Civisme (AMC) pour 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Décision n°2023-021- Convention d'accompagnement entre le CAUE 78 et la commune de Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 28/06/2023
Décision n°2023-019- Tarifs appliqués aux familles pour le séjour organisé par le service Enfance/Jeunesse du 24 au 28 juillet 2023 dans le département de la Charente Maritime
Vie municipale
Date de la dernière modification : 21/06/2023
Décision n°2023-020- Tarifs appliqués aux familles pour le séjour organisé par le service Enfance/Jeunesse du 10 au 12 juillet 2023 dans le département de la Vienne
Vie municipale
Date de la dernière modification : 21/06/2023
Décision n°2023-018- Tarifs appliqués aux usagers des transports scolaires 2023-2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 15/06/2023
Décision n°2023-017- Déclaration sans suite procédure mise en concurrence lot n°1 fourniture repas liaison froide pour la commune et relance de la procédure mise en concurrence en procédure adaptée pour lot n°2 fourniture repas liaison froide pour le CCAS
Vie municipale
Date de la dernière modification : 13/06/2023
Décision n°2023-016- Modification des critères de dérogation aux périmètres scolaires
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/06/2023
Décision n°2023-015- Signature d'une convention d'occupation d'une partie de la parcelle AK n°43 avec la société SFR pour installation d'une antenne relais et des locaux ou armoires techniques afférents
Vie municipale
Date de la dernière modification : 12/05/2023
Décision n°2023-013- Modification article 2 de l'acte constitutif régie de recettes administration générale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/05/2023
Décision n°2023-014- Avenant n°1 au marché de nettoyage des bâtiments communaux et des vitreries avec la société NOVASOL
Vie municipale
Date de la dernière modification : 11/05/2023
Décision n°2023-012- Attribution du marché de conception de d'impression du bulletin municipal
Vie municipale
Date de la dernière modification : 05/05/2023
Décision n°2023-011- Tarifs appliqués pour le séjour Eté organisé par le service Enfance en juillet 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 20/04/2023