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Les arrêtés

2023-057-ST Arrêté temporaire travaux rue Racine
Date de mise en ligne : 03/05/2023

2023-059-ST Arrêté temporaire travaux rue Ernest Chausson
Date de mise en ligne : 02/05/2023

2023-059-ST Arrêté temporaire travaux rue Ernest Chausson
Date de mise en ligne : 02/05/2023

2023-059-ST Arrêté temporaire travaux rue Ernest Chausson
Date de mise en ligne : 02/05/2023

2023-059-ST Arrêté temporaire travaux rue Ernest Chausson
Date de mise en ligne : 02/05/2023

2023-058-ST Arrêté temporaire travaux rue de la mare aux 3 ormes
Date de mise en ligne : 02/05/2023

2023-058-ST Arrêté temporaire travaux rue de la mare aux 3 ormes
Date de mise en ligne : 02/05/2023

2023-058-ST Arrêté temporaire travaux rue de la mare aux 3 ormes
Date de mise en ligne : 02/05/2023

2023-058-ST Arrêté temporaire travaux rue de la mare aux 3 ormes
Date de mise en ligne : 02/05/2023

23-041-PM arrêté temporaire relatif à une autorisation de circulation et de stationnement dans l'enceinte du parc des sports Jac
Date de mise en ligne : 21/04/2023

23-038-PM arrêté temporaire relatif à une autorisation de circulation et de stationnement rue Ernest Chausson
Date de mise en ligne : 19/04/2023

23-039-PM arrêté temporaire relatif à une occupation du domaine public rue Paul Vaillant Couturier
Date de mise en ligne : 19/04/2023

Arrêté n°2023-020-SG - Délégation de signature à M. DRAPRON, Maire-adjoint, pendant l'absence de M. le Maire du 17 au 22 mai 202
Date de mise en ligne : 17/04/2023

Arrêté n°2023-023-SG - Délégation de signature à M. JACQUES, Maire-adjoint, pendant l'absence de M. le Maire du 29 avril au 3 ma
Date de mise en ligne : 17/04/2023

Arrêté n°2023-019-SG - Délégation de signature à Mme DULAC, 1ère Maire-adjointe, pendant l'absence de M. le Maire du 21 au 28 av
Date de mise en ligne : 17/04/2023

Arrêté n°2023-022-SG- Numérotation section AM 255 parcelles n°368,367,366,364 issue de la division accordée par DP 49 C,F,E,D ru
Date de mise en ligne : 12/04/2023

Arrêté n°2023-021-SG- Numérotation parcelle cadastrée AT n°206 issue de la division autorisée par DP 23, rue des Acacias
Date de mise en ligne : 12/04/2023

23-036-PM arrêté temporaire relatif à une occupation du domaine public 1 square des Genêts
Date de mise en ligne : 12/04/2023

23-034-PM arrêté permanent relatif aux carrefours à Sens Giratoire et aux régimes de priorité "Cédez le Passage"
Date de mise en ligne : 05/04/2023

23-035-PM arrêté temporaire relatif à une autorisation de circulation et de stationnement rue du Commandant Louis Bouchet
Date de mise en ligne : 05/04/2023