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Les délibérations

CM 20230206 - Annexe 3 à la délibération n°2023-006- Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-005 - Constitution groupement commandes avec CCAS passation marché livraison repas en liaison froide
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Délibération n°2023-004- Avances sur subventions 2023 pour certaines associations et le CCAS
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Délibération n°2023-003- Débat d'orientations budgétaires DOB- Budget primitif 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Délibération n°2023-001- Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Annexe 1 à la délibération n°2023-007 - Modification des périmètres scolaires
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Annexe 4 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Annexe 2 à la délibération n°2023-006 - Inscription itinéraires pratique sports et loisirs nature PDIPR
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 20230206 - Délibération n°2023-006- Inscription d'itinéraires dédiés à la pratique des sports et loisirs de nature au PDIPR
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 février 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 08/02/2023
CM 051222- Délibération n°2022-065- SQY -Convention de mise à disposition d'un SIG- Avenant Base Adresse Locale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-064- Accord SQY et communes membres mise en commun matériel organisation manifestations
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-062- Fonds de concours 2017-2021- Affectation des reliquats
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-060 -Adhésion au groupement de commandes IARD
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-059- Prise en charge des frais pédagogiques dans le cadre du Compte Personnel de Formation
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022