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Les délibérations

CM 0512222- Délibération n°2022-068- Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222 -Annexe n°1 à la délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - rue aux Fleurs
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-065-Convention avec SQY de mise à disposition d'un SIG-avenant base adresse locale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-064-Accord de partenariat entre SQY et communes membres pour mise en commun matériel organisation de manifestations
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-063- Autorisation d'anticipation des crédits d'investissement - Exercice 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-061- Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2022
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-060- Adhésion au groupement de commandes assurances incendie, accident et risques divers (IARD)
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Liste des délibérations du CM du 05-12-22
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-058- Régime indemnitaire - Agent social territorial
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Annexe n°1 à la délibération n°2022-068 -Avenant n°2 au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-056- Adhésion de la commune au CEREMA et désignation d'un représentant du Conseil Municipal
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-067- Acceptation de la donation de deux oeuvres d'art
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-066- Dénomination de voirie - Rue aux Fleurs
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-065- SQY -Convention de mise à disposition d'un SIG- Avenant Base Adresse Locale
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 051222- Délibération n°2022-064- Accord SQY et communes membres mise en commun matériel organisation manifestations
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/12/2022
CM 260922- Annexe 1 à la délibération n°2022-046 - Réglement fond de concours 2022-2026
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/09/2022