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Les séances des conseils

Les séances des conseils

Conseil Municipal du 9 juin 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 juin 2026

Liste des délibérations

Liste des délibération du Conseil Municipal du 9 juin 2026

Délibérations

Délibération n°2026-047-Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité e

Délibération n°2026-038 - Désignation d’un représentant suppléant à la Commission locale d’information des installations nucléa

Délibération n°2026 -039 - Création des Comités consultatifs

Délibération n°2026-040 - Droit à la formation des Conseillers municipaux

Délibération n°2026- 041 - Indemnisation des frais d’aide à la personne des membres du Conseil Municipal

Délibération n°2026-042 Modification de l’article 7 des statuts du SIVOM de la Région de Chevreuse

Annexe 1 -Délibération n°2026-042-Délibéraiton Comité syndical SIVOM 5 mai 2026

Annexe 2 délibération n°2026-42-Statuts modifiés SIVOM au 5 mai 2026

Délibération n°2026 -043- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2026-044- Rémunération des intervenants occasionnels – Modification du taux de vacation

Délibération n°2026-045- Gratification des stagaires de l’enseignement supérieur

Délibération n°2026- 046 - Recrutement d’un saisonnier pour l’accueil du Centre social (été 2026)

Délibération n°2026 -048 -Convention d’objectifs entre la Commune de Magny-les-Hameaux et le CLOS pour l’année 2026

Annexe 1 délibération n°2026-048-CONVENTION CLOS MAIRIE 2026-2

Annexe 2 délibération n° 2026-048-STATUT CLOS

Délibération n°2026-049 - Pacte financier 2022-2026- Demande de fonds de concours auprès de Saint-Quentin-en-Yvelines

Délibération n°2026- 050- Création d’une tarification des mini-camps estivaux 6-11 ans

Délibération n°2026- 051- Suppression de l’adhésion annuelle à Cap Ados

Délibération n°2026- 052- Dénomination de la salle du Conseil municipal Jacques Lollioz

Délibération n°2026- 053- Extension et végétalisation de la cour de l’école Saint-Exupéry – Autorisation donnée au Maire de sign

Consulter les détails de la séance

Conseil municipal du 14 avril 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 avril 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2026-025 - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger au collège des élus de l’association T

Délibération n°2026 -026 - Désignation de représentants du Conseil Municipal en tant que référents énergie pour suivre l’exécuti

Délibération n°2026-027 - Désignation des commissaires pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs

Délibération n°2026-028-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2026-029- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Annexe 1 délibération n.2026-029-RBF MLH VILLE 2026

Délibération n°2026-030-Compte de gestion 2025

Délibération n°2026-031- Compte administratif 2025

Annexe 1 délibération n°2026-031-Compte administratif 2025 VILLE

Délibération n°2026-032- Affectation du résultat 2025

Délibération n°2026- 033 - Vote des taux de fiscalité 2026

Délibération n°2026-034 - Budget primitif 2026

Annexe 1 délibération n°2026-034 Budget primitif 2026 VILLE

Délibération n°2026 -035 - Renouvellement du dispositif « déclic jeunes »

Délibération n°2026-036 - Convention d’objectifs avec AMM et MJC

Annexe 1 délibération n.2026-036-convention MJC et AMM

Délibération n°2026- 037- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander le retrait de la déclaration préalable DP 78356 2

Procés-verbal

Procés-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2026

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Conseil Municipal du 31 mars 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2026-009- Délégations du Conseil municipal au Maire

Délibération n°2026-010- Fixation du nombre de Conseillers municipaux pour siéger au Conseil d'administration du CCAS

Délibération n°2026-011- Election des membres du Conseil municipal pour siéger au Conseil d'administration du CCAS

Délibération n°2026-012-Organisation de l'élection de la Commission d'Appel d'Offres

Délibération n°2026-013- Election des membres du Conseil muncipal pour siéger à la Commission d'Appel d'Offres

Délibération n°2026-014- Réglement intérieur des Commisisons de la commande publique

Annexe délibération n°2026-014-Règlement intérieur de la CAO de Magny-les-Hameaux

Délibération n°2026-015- Création et composition de la Commisison municipale permanente Finances

Délibération n°2026-016- Election des membres du Conseil municipal de la Commission municipale permanente Finances

Délibération n°2026-017-Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger aux Conseils d'écoles

Délibération n°2026-018- Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Conseil d'administration du collège A. Eins

Délibération n°2026-019- Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Comité syndical du PNR

Délibération n°2026-020-Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Comité syndical du SIAHVY

Délibération n°2026-021-Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Comité syndical du SIVOM

Délibération n°2026-022-Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux

Délibération n°2026-023- Création d'un poste de collaborateur de cabinet

Délibération n°2026-024- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Procés-verbal

Procés-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2026

Consulter les détails de la séance

Conseil Municipal du 21 mars 2026

Ordre du jour du Conseil municipal du 21 mars 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2026-005 - Election du Maire

Annexe 1 délibération n°5 et 7 Procès-verbal élection Maire et Maires-adjoints 21 mars Magny

Annexe 2 délibération n°5 et 7 Feuille de proclamation maire et maires-adjoints Magny-les-Hameaux

Délibération n°2026 -006 - Fixation du nombre de postes d’Adjoint(e)s au Maire

Délibération n°2026-007- Election des Adjoint(e)s au Maire

Délibération n°2026- 008 - Lecture de la Charte de l’Élu local

Annexe 1 Délibération n°2026-008-PREF 78 charte de l’élu 2026

Procès-verbal

Procès-verbal du 21 mars 2026

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Conseil Municipal du 16 février 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 février 2026

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2026-001-Rémunération des intervenants occasionnels – Modification du taux de vacation

Délibération n°2026-002-Avances sur subventions 2026

Délibération n°2026-003-Débat d’orientations budgétaires 2026

Annexe 1 à la délibération n°2026-003- Débat d’orientations budgétaires 2026

Annexe 2 à la délibération n°2026-003- Débat d’orientations budgétaires 2026

Délibération n°2026-004- Pacte financier 2022-2026 – Fonds de concours - Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Co

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2026

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Mairie de Magny-les-Hameaux

1 place Pierre Bérégovoy
78114 Magny-les-Hameaux

Tél. 01 39 44 71 71

Adresse postale

Hôtel de Ville - BP 10033 - 78772
Magny-les-Hameaux Cedex

Horaires d'ouverture

Lundi, mardi et jeudi : 8h45-12h30 / 13h30-18h
Mercredi : 13h30-19h
Vendredi : 8h45-12h30 / 13h30-16h30

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