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Les décisions

Décision n°2023-005- Modification de l'article 4 de l'acte constitutif de la régie de recettes Centre social pris par la décision n°2022-038
Vie municipale
Date de la dernière modification : 05/04/2023
Décision n°2023-004- Adhésion à la procédure du marché de fourniture de matériel plomberie et chauffage sanitaire coordonné par agglomération SQY
Vie municipale
Date de la dernière modification : 28/03/2023
Décision n°2023-003- Contrat avec la société H=L Architecture relative à une mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux d'aménagement de la crèche
Vie municipale
Date de la dernière modification : 22/03/2023
Décision n°2023-002 - Marché entretien et maintenance couvertures et toitures bâtiments communaux entreprise MCFE
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/03/2023
Décision n°2023-001 - Conclusion baux ruraux environnementaux ferme de la Closeraie (Clairière Paysanne et Ma Ruche à la Maison)
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/02/2023
Décision n°2022-060 - Renouvellement marché exploitation installations thermiques de chauffage entreprise BEST ENERGIES
Vie municipale
Date de la dernière modification : 28/12/2022
Annexe décision n°2022-060 - 22432CAM_Ville de Magny les Hameaux_AMO exploitation
Vie municipale
Date de la dernière modification : 28/12/2022
Décision n°2022-059 - Tarifs séjour Enfance Vacances d'hiver 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 26/12/2022
Décision n°2022-058 - Suppression de la régie de recettes Seniors
Vie municipale
Date de la dernière modification : 13/12/2022
Décision n°2022-056- Marché de travaux complémentaires de désamiantage à la société REMOVE -travaux de restructuration du gymnase A. Delaune
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/12/2022
Décision n°2022-057- De se joindre à la procédure de passation d'un accord cadre à bons de commande de "prestations d'entretien des espaces ludiques et sportifs" coordonné par SQY
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/12/2022
Décision n°2022-055- Signature contrat de prêt à usage ou commodat des parcelles situées rue des Glycines avec Mme MANES pour de l'éco-pâturage
Vie municipale
Date de la dernière modification : 02/12/2022
Décision n°2022-053- Signature contrat de prêt à usage ou commodat de parcelles situées Espace J. Anquetil avec M. EL AYOUBI pour de l'éco-pâturage
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/11/2022
Décision n°2022-054- Autorisation donnée à M. le Maire pour solliciter une subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport pour les travaux de rénovation du gymnase Auguste Delaune
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/11/2022
Décision n°2022-051-Avenant n°1 avec la société PORTIS By OTIS dans le cadre du marché de maintenance des portes, portails et rideaux métalliques, manuels ou automatiques des bâtiments de la ville
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/11/2022
Décision n°2022-052- Tarifs de la restauration scolaire à compter du 1er janvier 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 29/11/2022