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Les délibérations

Délibération n°2023-039- Convention pour l'organisation du stage d'été Savoir nager
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-031- Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-038- Modification du règlement intérieur de Cap Ados
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-029 -Tableau du Conseil Municipal du 27-06-23
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-037- Modification du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27-06-23
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Délibération n°2023-036- Modification du règlement de fonctionnement Petite enfance
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
DCCAS n°2023-028 Cartes de piscine
Seniors
Date de la dernière modification : 23/06/2023
Liste des délibérations CA 13 juin 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 23/06/2023
DCCAS n°2023-029 Budget 2023 DM1
Seniors
Date de la dernière modification : 23/06/2023
DCCAS n°2023-027 Aide facultative 13 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 23/06/2023
OJ CA CCAS 13 juin 2023
Seniors
Date de la dernière modification : 23/06/2023
Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 13/06/2023
Délibération n°2023-028- Désignation des suppléants des élus du Conseil Municipal délégués de droit en vue de l'élection des Sénateurs le 24 septembre 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 13/06/2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-028- Procès-verbal désignation des suppléants des élus du Conseil municipal délégués de droit en vue de l'élection des sénateurs 24 septembre 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 13/06/2023
Délibération n°2023-027- Budget - exercice 2023 - Décision modificative n°1
Vie municipale
Date de la dernière modification : 24/05/2023