Les décisions

Décision n°2023-030- Attribution du marché d'étude de faisabilité de restructuration partielle du Centre de Loisirs Sans Hébergement Henri Dès en Etablissement d'accueil Jeunes Enfants à l'agence ANO ARCHITECTES
Vie municipale
Date de la dernière modification : 26/07/2023
Décision n°2023-028- Tarifs appliqués saison culturelle 2023-2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 17/07/2023
Décision n°2023-027- Modification de l'acte constitutif de la régie d'avance "Culture" institué auprès du service culturel
Vie municipale
Date de la dernière modification : 13/07/2023
Décision du Président 2023-001 - Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes CCAS
Seniors
Date de la dernière modification : 13/07/2023
Décision n°2023-026- Tarifs 2023/2024 appliqués aux familles pour la restauration, les études surveillées, les accueils péris et/ou extrascolaires gérés par le service Enfance
Vie municipale
Date de la dernière modification : 10/07/2023
Décision n°2023-025- Tarifs 2023/2024 appliqués aux familles pour l'adhésion des jeunes à Cap Ados géré par le service Jeunesse
Vie municipale
Date de la dernière modification : 07/07/2023
Décision n°2023-023- Tarifs appliqués aux familles pour séjour organisé par service Enfance-Jeunesse du 24 au 28 juillet 2023 dans le département de Charente-Maritime-Annule et remplace décision n°2023-019
Vie municipale
Date de la dernière modification : 04/07/2023
Décision n°2023-24- Tarifs appliqués aux familles pour séjour organisé par service Enfance-Jeunesse du 10 au 12 juillet 2023 dans le département de la Vienne- Annule et remplace décision n°2023-020
Vie municipale
Date de la dernière modification : 04/07/2023
Décision n°2023-022- Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'Association Nationale du Civisme (AMC) pour 2023
Vie municipale
Date de la dernière modification : 30/06/2023
Décision n°2023-021- Convention d'accompagnement entre le CAUE 78 et la commune de Magny-les-Hameaux
Vie municipale
Date de la dernière modification : 28/06/2023
Décision n°2023-019- Tarifs appliqués aux familles pour le séjour organisé par le service Enfance/Jeunesse du 24 au 28 juillet 2023 dans le département de la Charente Maritime
Vie municipale
Date de la dernière modification : 21/06/2023
Décision n°2023-020- Tarifs appliqués aux familles pour le séjour organisé par le service Enfance/Jeunesse du 10 au 12 juillet 2023 dans le département de la Vienne
Vie municipale
Date de la dernière modification : 21/06/2023
Décision n°2023-018- Tarifs appliqués aux usagers des transports scolaires 2023-2024
Vie municipale
Date de la dernière modification : 15/06/2023
Décision n°2023-017- Déclaration sans suite procédure mise en concurrence lot n°1 fourniture repas liaison froide pour la commune et relance de la procédure mise en concurrence en procédure adaptée pour lot n°2 fourniture repas liaison froide pour le CCAS
Vie municipale
Date de la dernière modification : 13/06/2023
Décision n°2023-016- Modification des critères de dérogation aux périmètres scolaires
Vie municipale
Date de la dernière modification : 06/06/2023
Décision n°2023-015- Signature d'une convention d'occupation d'une partie de la parcelle AK n°43 avec la société SFR pour installation d'une antenne relais et des locaux ou armoires techniques afférents
Vie municipale
Date de la dernière modification : 12/05/2023