Conseil Municipal du 31 mars 2026

Date de la séance

Tuesday 31 March 2026 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2026-009- Délégations du Conseil municipal au Maire

Délibération n°2026-010- Fixation du nombre de Conseillers municipaux pour siéger au Conseil d'administration du CCAS

Délibération n°2026-011- Election des membres du Conseil municipal pour siéger au Conseil d'administration du CCAS

Délibération n°2026-012-Organisation de l'élection de la Commission d'Appel d'Offres

Délibération n°2026-013- Election des membres du Conseil muncipal pour siéger à la Commission d'Appel d'Offres

Délibération n°2026-014- Réglement intérieur des Commisisons de la commande publique

Annexe délibération n°2026-014-Règlement intérieur de la CAO de Magny-les-Hameaux

Délibération n°2026-015- Création et composition de la Commisison municipale permanente Finances

Délibération n°2026-016- Election des membres du Conseil municipal de la Commission municipale permanente Finances

Délibération n°2026-017-Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger aux Conseils d'écoles

Délibération n°2026-018- Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Conseil d'administration du collège A. Eins

Délibération n°2026-019- Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Comité syndical du PNR

Délibération n°2026-020-Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Comité syndical du SIAHVY

Délibération n°2026-021-Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au Comité syndical du SIVOM

Délibération n°2026-022-Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux

Délibération n°2026-023- Création d'un poste de collaborateur de cabinet

Délibération n°2026-024- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2026

Post date

02/04/2026

Last modified

02/04/2026