Conseil Municipal du 9 juin 2026

Date de la séance

Martes, Junio 9, 2026 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibération du Conseil Municipal du 9 juin 2026

Délibérations

Délibération n°2026-047-Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité e

Délibération n°2026-038 - Désignation d’un représentant suppléant à la Commission locale d’information des installations nucléa

Délibération n°2026 -039 - Création des Comités consultatifs

Délibération n°2026-040 - Droit à la formation des Conseillers municipaux

Délibération n°2026- 041 - Indemnisation des frais d’aide à la personne des membres du Conseil Municipal

Délibération n°2026-042 Modification de l’article 7 des statuts du SIVOM de la Région de Chevreuse

Annexe 1 -Délibération n°2026-042-Délibéraiton Comité syndical SIVOM 5 mai 2026

Annexe 2 délibération n°2026-42-Statuts modifiés SIVOM au 5 mai 2026

Délibération n°2026 -043- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2026-044- Rémunération des intervenants occasionnels – Modification du taux de vacation

Délibération n°2026-045- Gratification des stagaires de l’enseignement supérieur

Délibération n°2026- 046 - Recrutement d’un saisonnier pour l’accueil du Centre social (été 2026)

Délibération n°2026 -048 -Convention d’objectifs entre la Commune de Magny-les-Hameaux et le CLOS pour l’année 2026

Annexe 1 délibération n°2026-048-CONVENTION CLOS MAIRIE 2026-2

Annexe 2 délibération n° 2026-048-STATUT CLOS

Délibération n°2026-049 - Pacte financier 2022-2026- Demande de fonds de concours auprès de Saint-Quentin-en-Yvelines

Délibération n°2026- 050- Création d’une tarification des mini-camps estivaux 6-11 ans

Délibération n°2026- 051- Suppression de l’adhésion annuelle à Cap Ados

Délibération n°2026- 052- Dénomination de la salle du Conseil municipal Jacques Lollioz

Délibération n°2026- 053- Extension et végétalisation de la cour de l’école Saint-Exupéry – Autorisation donnée au Maire de sign

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil municipal du 9 juin 2026

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 juin 2026

Fecha de mensaje

10/06/2026

Última modificación

21/09/2026