Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Date de la séance

Lunes, Diciembre 15, 2025 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

Délibérations

Délibération n°2025-039-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-40-Contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030- Mandat donné au CIG de la Grande Couronne

Délibération n°2025-041-Opérations d’ordre non budgétaires

Délibération n°2025-042-Admission en non-valeur des créances irrécouvrables -exercice 2025

deliberation-ndeg2025-043-budget-2025-decision-modificative-ndeg2_0.pdf

Délibération n°2025-044- Anticipation des crédits d’investissement 2026

Délibération n°2025-045-Redevances pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages du

Délibération n°2025-046-Subvention de deux voyages organisés par le collège A. Einstein dans le cadre d’un projet pédagogique Mé

Délibération n°2025-047-Renouvellement de la convention d’entente intercommunale entre la ville de Trappes en Yvelines et la vil

Annexe n°1 délibération n°2025-047-Convention Entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux mutualisation repas 2026

Délibération n°2025-048- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’adopter dans le cadre du Plan canopée de SQY le Barème de l’a

Annexe n°1 délibération n°2025-048- Délibération SQY Plan canopee- Adoption du Bareme arbre

Délibération n°2025-049-Convention de Transfert Temporaire de Maitrise d’Ouvrage et de partenariat financier entre la commune et

Annexe n°1 délibération n°2025-049-Convention Transfert MO MLH coussins Buloyer

Délibération n°2025-050-Signature d’un contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l’espace public

Annexe 1 délibération n°2025-050-Contrat avec l'éco organisme ALCOME et la commune

Délibération n°2025-051-Dénomination de voie – Rue Marin Le Roy de Gomberville

Annexe n°1 délibération n°2025-051-Plan DénominatIon rue Marin Le Roy de Gomberville

Délibération n°2025-052- Motion de soutien à la motion du Conseil d’administration du Cerema : une stabilisation des ressources

Ordre du jour

Convocation Conseil municipal du 15 décembre 2025

Fecha de mensaje

17/12/2025

Última modificación

17/12/2025