Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Date de la séance

Lunes, Octubre 6, 2025 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Délibérations

Délibération n°2025-032-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-033- Protection sociale complémentaire – Convention de participation santé du CIG Grande Couronne

Annexe 1 délibération n.2025-033-Convention d'adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaires

Annexe 2 délibération n.2025-033-Convention de mutualisation relative à la convention de participation santé du CIG

Délibération n°2025-034- Budget – Exercice 2025- Décision modificative n°1

Annexe 1 délibération n.2025-034- Décision modificative n°1 2025

Délibération n.2025-035-a -Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours auprès de Saint-Quentin-en-Yvelines

Délibération n°2025-036-Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association GRS Chevreuse

Délibération n°2025-037-Autorisation donnée au Maire à signer l’avenant n°4 au marché « Exploitation des installations de chauff

Annexe 1 délibération n.2025-037- Avenant n°4 Magny-les-Hameaux/ENGIE

Délibération n°2025-038-Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Organisme de Foncier Solidaire LA COOP FONCIÈRE pour la réalisation

Annexe 1 délibération n.2025-038- Contrat de prêt entre LA COOP FONCIERE et Caisse des dépôts et consignations

Annexe 2 délibération n.2025-038- Convention d'objectifs en contrepartie garantie d'emprunt consentie par commune pour opération

Procés-verbal

Procés-verbal du Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 octobre 2025

Fecha de mensaje

08/10/2025

Última modificación

17/12/2025