Conseil municipal du 23 juin 2025

Date de la séance

Lunes, Junio 23, 2025 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2025-021-Nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de SQY-Accord local

Annexe 1 délibération n.2025-021-Circulaire préfet accord local

Délibération n°2025-022- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2025-023- Convention d’objectifs entre la Commune de Magny-les-Hameaux et le Comité Local des Œuvres Sociales (CL

Annexe 1 délibération n.2025-023 -Convention d’objectifs CLOS 2025

Délibération n°2025-024- Prise en charge des frais inhérents à la représentation de la commune, hors du territoire

Délibération n° 2025-025 -Reprise des suramortissements d’immobilisations réalisés sur exercices antérieurs

Délibération n°2025-026-Convention constitutive d’autorités concédantes pour passation contrat de concession portant mise à disp

Annexe 1 délibération n.2025-026-Convention de groupement SQY mobiliers urbains

Délibération n°2025-027-Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029 entre la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines et

Annexe 1 délibération n.2025-027-CTG 2025-2029

Délibération n°2025-028-Mise à jour du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires au 1er septembre 2025

Annexe 1 délibération n.2025-028- Réglement intérieur des temps péri et extrascolaires

Délibération n°2025-029-Abrogation de la délibération du 19 juin 2023 modifiant le règlement des transports scolaires

Délibération n°2025-30-Convention de partenariat avec SQY et Monsieur Arthur LECOMTE pour la gestion d’un potager en permacultur

Annexe 1 délibération n.2025-030-Convention partenariat avec SQY et M. Lecomte pour gestion potaget en permaculture par Buisson

Annexe 2 délibération n.2025-030- Plan d’ensemble du quartier et des zones

Annexe 3 délibération n.2025-030-plan de la parcelle

Délibération n°2025-031-Dénomination de voie – Allée Yvonne Choquet-Bruhat

Annexe 1 délibération n.2025-031 -Extrait de plan - Repérage de la voie à dénommer

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2025

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2025

Fecha de mensaje

26/06/2025

Última modificación

08/10/2025