Conseil municipal du 14 avril 2026

Date de la séance

Tuesday 14 April 2026 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Délibération n°2026-025 - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger au collège des élus de l’association T

Délibération n°2026 -026 - Désignation de représentants du Conseil Municipal en tant que référents énergie pour suivre l’exécuti

Délibération n°2026-027 - Désignation des commissaires pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs

Délibération n°2026-028-Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2026-029- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Annexe 1 délibération n.2026-029-RBF MLH VILLE 2026

Délibération n°2026-030-Compte de gestion 2025

Délibération n°2026-031- Compte administratif 2025

Annexe 1 délibération n°2026-031-Compte administratif 2025 VILLE

Délibération n°2026-032- Affectation du résultat 2025

Délibération n°2026- 033 - Vote des taux de fiscalité 2026

Délibération n°2026-034 - Budget primitif 2026

Annexe 1 délibération n°2026-034 Budget primitif 2026 VILLE

Délibération n°2026 -035 - Renouvellement du dispositif « déclic jeunes »

Délibération n°2026-036 - Convention d’objectifs avec AMM et MJC

Annexe 1 délibération n.2026-036-convention MJC et AMM

Délibération n°2026- 037- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander le retrait de la déclaration préalable DP 78356 2

Procés-verbal

Procés-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2026

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 avril 2026

Post date

16/04/2026

Last modified

15/06/2026