Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Date de la séance

Monday 30 September 2024 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Délibérations

Délibération n°2024-038 -Installation M. TOULLEC en remplacement de Mme LAOULA démissionnaire

Délibération n°2024-039- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2024-040 Tableau des effectifs apprentis

Délibération n°2024-041- Convention CIG accompagnement mise en oeuvre du RGPD

Annexe 1-Délibération.2024-041-Convention CIG accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD

Deliberation n°2024-042-Avenant au règlement intérieur temps péri et extrascolaires 2024-2025

Annexe 1-Délibération n.2024-042-RI TEMPS PERI ET EXTRASCOLAIRES 2024 2025

Délibération n°2024-043- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Budo Club

Délibération n°2024-044-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Vivre le Golf à Magny

Délibération n°2024-045-Attribution d'une subvention à l'association Terre et Cité -Projet collège A.Einstein 2024-2025

Délibération n°2024-046- Demande subvention au Conseil départemental des Yvelines- Implantation abribus

Délibération n°2024-047-Convention avec la Communauté d'agglomération SQY-enlèvement graffitis et affichage sauvage, nettoyage h

Annexe 1-Délibération n.2024-047- Convention avec SQY enlèvement graffitis et nettoyage

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 septembre 2024