Conseil Municipal du 27 Mai 2024

Date de la séance

Monday 27 May 2024 - 20:00

Conseil Municipal du 27 Mai 2024

Liste des délibérations

Listes des déliberations Conseil Municipal du 27 mai 2024

Délibérations

Délibération n°2024-017 -Adhésion de la commune à l’association des Elus au Handicap du département des Yvelines-78 Think tank

Annexe n°1 délibération n°2024-017-statuts de l'association des Elus au-handicap du département des Yvelines-Think tank

Annexe n°2 délibération n°2024-017-Déclaration JO association des Elus au handicap du département des Yvleines 78-Think tank

Délibération n°2024-018-Renouvellement de l'adhésion au groupement de commande avec le CIG pour reliure actes administratifs

Annexe n°1 délibération n°2024-018-GDC reliure convention constitutive

Annexe n°2 déliberation n°2024-018-Annexe 1 engagement adherent

Délibération n°2024-019 -Compte épargne temps : actualisation des modalités de monétisation

Délibération n°2024-020 -Recrutement d’agent saisonnier période estivale 2024

Délibération n°2024-021 -Compte administratif 2023- Modifications affectation du résultat

Délibération n°2024-022 -Décision modificative n°1- Budget 2024

Délibération n°2024-023-Pacte financier 2022-2026-Demande de fonds de concours SQY– Complément Gymnase Delaune

Délibération n°2024-024 -Règles d’amortissement – compléments

Délibération n°2024-025 -Fixation du tarif de vente d’une cage à marteau

Annexe n°1 délibération-n°2024-025 descriptif cage à marteau

Délibération n°2024-026- Demande de subvention de l’association Secours Catholique des Yvelines

Délibération n°2024-027 Vœu relatif mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales-APVF

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mai 2024