Conseil Municipal du 27 juin 2023

Date de la séance

Tuesday 27 June 2023 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27-06-23

Délibérations

Délibération n°2023-029- Installation de M. DERVYN en remplacement de Mme STRIOLO, démissionnaire

Annexe 1 à la délibération n°2023-029 -Tableau du Conseil Municipal du 27-06-23

Délibération n°2023-030- Election de la Commission municipale permanente Finances

Délibération n°2023-031- Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2023-032- Convention d'objectifs entre la commune de Magny-les-Hameaux et le CLOS pour l'année 2023

Annexe 1 à la délibération n°2023-032 -Convention d’objectifs entre commune Magny-les-Hameaux et CLOS 2023

Délibération n°2023-033- Adhésion au CNAS à compter du 1er septembre 2023

Annexe 1 à la délibération n°2023-033 -Convention adhésion CNAS 2023

Délibération n°2023-034- Entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux organisation production mutualisée repas

Annexe 1 à la délibération n°2023-034 - Convention mutualisation repas avec Magny les Hameaux

Annexe 2 à la délibération n°2023-034 - Effectifs et coûts prévisionnels 26 juin 2023

Annexe 3 à la délibération n°2023-034 - Liste des points de livraison de Magny-les-Hameaux

Délibération n°2023-035- Modification du règlement du transport scolaire

Annexe 1 à la délibération n°2023-035 - Réglement intérieur transports scolaires 2023

Délibération n°2023-036- Modification du règlement de fonctionnement Petite enfance

Annexe 1 à la délibération n°2023-036 - Règlement de fonctionnement du service Petite enfance 2023

Délibération n°2023-037- Modification du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires

Annexe 1 à la délibération n°2023-037 - Règlement interieur service Enfance 2023

Délibération n°2023-038- Modification du règlement intérieur de Cap Ados

Annexe 1 à la délibération n°2023-038 - Règlement interieur de Cap Ados 2023

Délibération n°2023-039- Convention pour l'organisation du stage d'été Savoir nager

Annexe 1 à la délibération n°2023-039 - Convention départementale pour l’organisation des stages Savoir Nager

Délibération n°2023-040- Subvention exceptionnelle à l'association GRS Chevreuse

Délibération n°2023-041- Demande financement Agence de l'eau Seine Normandie Ma cour passe au vert écoles Gide

Délibération n°2023-042- Demande de subvention à la Région IDF pour projet Ma cour passe au vert écoles Gide

Délibération n°2023-043- Marché chauffage, eau chaude, ventilation, climatisation, intéressement Appel d'offres ouvert

Délibération n°2023-044- Demande de subvention à la Région Ile-de-France - Politique Energie-climat

Délibération n°2023-045- Voeu réduction nuissances aériennes sur le territoire de Magny-les-Hameaux

Délibération n°2023-046- Voeu refusant aménagements abords ligne 18 Grand Paris Express

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2023