Conseil Municipal du 27 mars 2023

Date de la séance

Monday 27 March 2023 - 20:00

Liste des délibérations

Liste des délibérations Conseil Municipal du 27/03

Délibérations

Délibération n°2023-008- Revalorisation des frais de déplacement

Délibération n°2023-009- Revalorisation des vacations funéraires

Délibération n°2023-010- Revalorisation du forfait mobilités durables

Délibération n°2023-011- Avance sur subvention 2023- CLOS

Délibération n°2023-012- Compte administratif 2022

Annexe 1 à la délibération n°2023-012 - Compte administratif 2022 Ville Magny-les-Hameaux

Annexe 2 à la délibération n°2023-012 - Feuille signature élus Compte administratif 2022

Délibération n°2023-013- Compte de gestion 2022

Annexe 1 à la délibération n°2023-013 - Compte de gestion 2022 Ville Magny-les-Hameaux

Délibération n°2023-014- Taux de fiscalité 2023

Délibération n°2023-015- Budget primitif 2023

Annexe 1 à la délibération n°2023-015 - Budget primitif 2023 Ville Magny-les-Hameaux

Annexe 2 à la délibération n°2023-015 - Feuille signature élus Budget primitif 2023

Délibération n°2023-016- Effacement de dette - Admission en non valeur

Délibération n°2023-017- Convention d'objectifs avec l'AMM et la MJC

Annexe 1 à la délibération n°2023-017 - Convention d'objectifs 2023 association AMM

Annexe 2 à la délibération n°2023-017 - Convention d'objectifs 2023 association MJC

Délibération n°2023-018- Fonds verts amélioration énergétique GS Corot-Samain et centre de loisirs Bouskidou

Délibération n°2023-019- DSIL 2023 amélioration énergétique GS Corot-Samain et centre de loisirs Bouskidou

Délibération n°2023-020- Demande subvention PNR achat borne fontaine au Village

Annexe 1 à la délibération n°2023-020 - Dossier subvention projet achat borne fontaine Hameau le Village

Délibération n°2023-021- Approbation conditions essentielles acquisition terrain section AS n°138 auprès SQY

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2023